Progetto

Ordonnance sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés RO 2010

Titre précédant l'art. 13a

Chapitre 3 Articles de boulangerie (pain, articles de petite boulangerie et articles de biscuiterie et de biscotterie)

Section 1 Articles de boulangerie

Art. 13a

¹ Les articles de boulangerie sont des denrées alimentaires obtenues par cuisson au four ou par des procédés analogues (p. ex. extrusion) à partir de produits de mouture et d’autres ingrédients tels que des sucres, des matières grasses, des œufs ou des composants de l’œuf, avec ou sans masses à fourrer, couvertures ou garnitures.

² Ils peuvent être classés dans les sous-groupes suivants:

a. pain;

b. articles de petite boulangerie et articles de biscuiterie et de biscotterie.

Titre précédant l'art. 14

Section 2 Pain

Art. 16, al. 2, let. a, phrase introductive

² Le pain spécial doit porter une dénomination correspondant à sa composition (p. ex. pain de seigle, pain d’épeautre, pain de graham, pain aux cinq céréales, pain au lait, tresse au beurre, pain pour toasts ou pain aux fruits). La dénomination doit satisfaire aux exigences suivantes:

a. si la dénomination d’un pain spécial comporte le nom d’une céréale, le pourcentage de cette céréale dans la quantité totale de céréales doit être:

Titre précédant l’art. 18

Section 3 Articles de petite boulangerie et articles de biscuiterie et de biscotterie

Art. 18 Définitions

¹ Les articles de petite boulangerie sont des articles de boulangerie, tels que croissants aux noisettes, brioche, boules de Berlin, bretzels ou flûtes au sel, dont la teneur en matières grasses ou en sucre rapportée à la farine ou à la fécule se monte à 10 % masse au moins et qui sont obtenus par cuisson au four, grillage, séchage ou par des précédés analogues (p. ex., extrusion) à partir de pâtes ou de masses en utilisant des céréales ou des produits de mouture, des fécules, des matières grasses et des sucres.

² Les articles de biscuiterie et de biscotterie sont des articles de petite boulangerie qui se conservent au moins un mois.