Avamprogetto ADR (francese)

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

Remplacer "Matières corrosives sans risque subsidiaire" par "Matières corrosives sans risque subsidiaire et objets contenant de telles matières".

Remplacer "Matières corrosives présentant un (des) risque(s) subsidiaire(s)" par "Matières corrosives présentant un (des) risque(s) subsidiaire(s) et objets contenant de telles matières".

Dans le premier tableau, pour les Objets, C11, ajouter les nouvelles rubriques suivantes :

1774 CHARGES D'EXTINCTEURS, liquide corrosif

2028 BOMBES FUMIGÈNES NON EXPLOSIVES contenant un liquide

corrosif, sans dispositif d'amorçage

3477 CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE, contenant des matières corrosives, ou

3477 CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT, contenant des matières corrosives, ou

3477 CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT, contenant des matières corrosives

Dans le deuxième tableau, pour CT, ajouter la nouvelle rubrique suivante :

Objets CT3 3506 MERCURE CONTENU DANS DES OBJETS MANUFACTURÉS

2.2.9.1.7 Modifier pour lire comme suit

"Piles au lithium

2.2.9.1.7 Les piles et batteries, les piles et batteries contenues dans un équipement, ou les piles et batteries emballées avec un équipement, contenant du lithium sous quelque forme que ce soit doivent être classées sous les Nos ONU 3090, 3091, 3480 ou 3481, selon qu’il convient. Elles peuvent être transportées au titre de ces rubriques si elles satisfont aux dispositions ci-après :

a) Il a été démontré que le type de chaque pile ou batterie au lithium satisfait aux prescriptions de chaque épreuve de la sous-section 38.3 de la troisième partie du Manuel d’épreuves et de critères ;

NOTA : Les batteries doivent être conformes à un type ayant satisfait aux prescriptions des épreuves de la sous-section 38.3 de la troisième partie du Manuel d'épreuves et de critères, que les piles dont elles sont composées soient conformes à un type éprouvé ou non.

b) Chaque pile et batterie comporte un dispositif de protection contre les surpressions internes, ou est conçue de manière à exclure tout éclatement violent dans les conditions normales de transport ;

c) Chaque pile et batterie est munie d’un système efficace pour empêcher les courts-circuits externes ;

d) Chaque batterie formée de piles ou de séries de piles reliées en parallèle doit être munie de moyens efficaces pour arrêter les courants inverses (par exemple diodes, fusibles, etc.) ;

e) Les piles et batteries doivent être fabriquées conformément à un programme de gestion de la qualité qui doit comprendre les éléments suivants :

i) une description de la structure organisationnelle et des responsabilités du personnel en ce qui concerne la conception et la qualité du produit ;