Avamprogetto ADR (francese)

Consultazione 2012/56: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose · 74 pagine

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Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

Modifier le code de classification dans la colonne (3b) pour lire "CT1".

Dans la colonne (18), ajouter "CV13 CV28".

Dans la colonne (20), modifier le code pour lire "86".

No ONU 3064 : Ajouter "359" dans la colonne (6).

Nos ONU 3090, 3091, 3480 et 3481 : Supprimer "656" en colonne (6).

No ONU 3091 et 3481 : Ajouter "360" dans la colonne (6).

No ONU 3129, groupe d’emballage II, et No ONU 3148, groupe d’emballage II : Ajouter "TP7" dans la colonne (11).

No ONU 3129, groupe d’emballage III, et No ONU 3148, groupe d’emballage III : Remplacer "TP1" par "TP2 TP7" dans la colonne (11).

No ONU 3148, groupe d’emballage I : Remplacer "T9" par "T13" dans la colonne (10) et ajouter "TP38" dans la colonne (11).

No ONU 3150 : Dans la colonne (8), remplacer "P206" par "P208".

No ONU 3171 : Après "NON SOUMIS À L'ADR" ajouter ", voir aussi la disposition spéciale 240 du chapitre 3.3.".

Nos ONU 3175 et 3243 : Dans la colonne (6), ajouter "601".

Remplacer la ligne pour le No ONU 3256 par les deux lignes suivantes :

(1) (2) (6)

3256 LIQUIDE TRANSPORTÉ À CHAUD, INFLAMMABLE, N.S.A., ayant274

un point d’éclair supérieur à 60 °C, à une température égale ou supérieure560

à son point d’éclair et inférieure à 100 °C 3256 LIQUIDE TRANSPORTÉ À CHAUD, INFLAMMABLE, N.S.A., ayant274

un point d’éclair supérieur à 60 °C, à une température égale ou supérieure560

à son point d’éclair et égale ou supérieure à 100 °C580

Les indications dans les colonnes (3a), (3b), (4), (5) et (7a) à (20) restent dans les deux cas identiques et inchangés.

Nos ONU 3269 (deux fois) et 3473 : Dans la colonne (3b), remplacer "F1" par "F3".

Nos ONU 3381 à 3390 et 3488 à 3491 : Remplacer "de toxicité à l’inhalation" par "de CL50" dans la colonne (2).

Nos ONU 3492 et 3493 : Supprimer les rubriques.

Pour les rubriques suivantes, modifier le nom et la description dans la colonne (2) comme indiqué ci-dessous :

No ONU Nom et description

3276 NITRILES LIQUIDES TOXIQUES, N.S.A.

3278 COMPOSÉ ORGANOPHOSPHORÉ LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A.

3282 COMPOSÉ ORGANOMÉTALLIQUE LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A.

3439 NITRILES SOLIDES TOXIQUES, N.S.A.

3464 COMPOSÉ ORGANOPHOSPHORÉ SOLIDE TOXIQUE, N.S.A.

3467 COMPOSÉ ORGANOMÉTALLIQUE SOLIDE TOXIQUE, N.S.A.

Ajouter les nouvelles rubriques suivantes :