Avamprogetto ADR (francese)

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

gaz inflammable ou ONU 3166 véhicule à propulsion par liquide inflammable, selon qu’il convient. Les véhicules qui contiennent une pile à combustible doivent être classés sous les rubriques ONU 3166 véhicule à propulsion par pile à combustible contenant du gaz inflammable ou ONU 3166 véhicule à propulsion par pile à combustible contenant du liquide inflammable, selon qu’il convient.".

2.2.9.1.14 Ajouter la nouvelle rubrique suivante dans la liste avant le NOTA :

"Condensateurs électriques à double couche (avec une capacité de stockage d'énergie supérieure à 0.3 Wh)".

Dans le NOTA, après "No ONU 1845 dioxyde de carbone solide (neige carbonique)", ajouter une référence à la note de bas de page "18". La note de bas de page se lit comme suit : "Pour le No ONU 1845 dioxyde de carbone solide (neige carbonique) utilisé en tant qu'agent de réfrigération, voir 5.5.3.".

Dans le NOTA, après "3171 appareil mû par accumulateurs" ajouter "(voir aussi le NOTA à la fin du 2.2.9.1.7)".

2.2.9.3 Pour M11, ajouter la nouvelle rubrique suivante à la fin :

"3499 CONDENSATEUR électrique à double couche (avec une capacité de stockage d'énergie supérieure à 0.3 Wh)".

Partie 3

Chapitre 3.1

3.1.3.2 Dans la première phrase, ajouter "répondant aux critères de classification de l'ADR" après "Si une solution ou un mélange".

3.1.3.3 Ajouter "répondant aux critères de classification de l'ADR" après "Une solution ou un mélange".

Chapitre 3.2

3.2.1 Tableau A

Nos ONU 0012, 0014 et 0055 : Ajouter "364" dans la colonne (6) et remplacer "0" par "5 kg" dans la colonne (7a).

No ONU 0014 : Dans la colonne (2), après "CARTOUCHES À BLANC POUR ARMES DE PETIT CALIBRE" ajouter "ou CARTOUCHES À BLANC POUR OUTILS".

No ONU 0144 : Ajouter "358" et supprimer "500" dans la colonne (6).

Nos ONU 1006 et 1046 : Dans la colonne 6, ajouter "653".

Nos ONU 1008, 1017, 1048, 1050, 1053 et 1079 : Ajouter "TT10" en colonne (13).

Nos ONU 1011, 1049, 1075, 1954, 1965, 1969, 1971 et 1978 : Dans la colonne (6), ajouter "660".

Nos ONU 1011, 1969 et 1978: Ajouter "657" dans la colonne (6).

No ONU 1057: Dans la colonne (6), insérer : "658".

Nos ONU 1072, 1956 et 3156 : Ajouter "655" dans la colonne (6).

No ONU 1081 : Dans la colonne (12), insérer "PxBN(M)".