Avamprogetto ADR (francese)

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

Chapitre 3.3

3.3.1

DS 188 b) À la fin, ajouter ", sauf pour celles fabriquées avant le 1er janvier 2009".

DS 188 c) Modifier pour lire comme suit :

"c) Chaque pile ou batterie satisfait aux dispositions du 2.2.9.1.7 a) et e) ;".

DS 188 e) Insérer la nouvelle deuxième phrase suivante : "Cette prescription ne s’applique pas aux dispositifs intentionnellement actifs pendant le transport (transmetteurs de radio-identification, montres, capteurs, etc.) et qui ne sont pas susceptibles de générer un dégagement dangereux de chaleur.".

DS 207 Remplacer "Les granules et les mélanges à mouler plastiques" par "Les polymères en granulés et les matières plastiques pour moulage".

DS 230 Modifier pour lire comme suit :

"230 Les piles et batteries au lithium peuvent être transportées sous cette rubrique si elles satisfont aux dispositions du 2.2.9.1.7.".

DS 239 Dans la première phrase, remplacer, "le sodium, le soufre et/ou des polysulfures" par "le sodium, le soufre ou des composés du sodium (par exemple les polysulfures de sodium et le tétrachloroaluminate de sodium)".

DS 272 Dans le texte entre parenthèses, à la fin, ajouter "ou No ONU 0150, selon qu’il convient".

DS 280 L'amendement ne s'applique pas au texte français.

DS 289 Remplacer "montés sur des moyens de transport ou sur des sous-ensembles des moyens de transport" par "montés sur des véhicules, des wagons, des bateaux ou des aéronefs ou sur des sous-ensembles".

DS 296 Dans le premier paragraphe, remplacer "dispositifs" par "engins" (cinq fois).

À l'alinéa c), insérer "ou liquéfiés" après "comprimés".

Ajouter le nouveau paragraphe suivant à la fin :

"Les engins de sauvetage emballés dans un emballage extérieur rigide robuste d’une masse brute totale maximale de 40 kg, ne contenant pas de marchandises dangereuses autres que des gaz comprimés ou liquéfiés de la classe 2, groupe A ou groupe O, dans des récipients d’une capacité ne dépassant pas 120 ml et montés uniquement aux fins du déclenchement de l’engin, ne sont pas soumis aux prescriptions de l'ADR.".

DS 300 Remplacer "La farine de poisson ou les déchets de poisson" par "La farine de poisson, les déchets de poisson et la farine de krill".

DS 327 Dans la troisième phrase, remplacer "P003" par "P207".

DS 328 À la fin, ajouter le nouveau paragraphe suivant :

"Lorsque les piles au lithium métal ou les piles au lithium ionique sont contenues dans un système de pile à combustible, l'envoi doit être expédié sous cette rubrique et sous les rubriques appropriées des Nos ONU 3091 PILES AU LITHIUM MÉTAL CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT ou 3481 PILES AU LITHIUM IONIQUE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT.".