Avamprogetto ADR (francese)

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

DS 338 Modifier l'alinéa b) pour lire comme suit :

"b) ne doit pas contenir plus de 200 ml de gaz liquéfié inflammable dont la pression de vapeur ne doit pas dépasser 1 000 kPa à 55 °C ; et".

DS 356 Modifier la première phrase pour lire comme suit : "Les dispositifs de stockage à hydrure métallique montés sur des véhicules, des wagons, des bateaux ou des aéronefs ou sur des sous-ensembles ou destinés à être montés sur des véhicules, des wagons, des bateaux ou des aéronefs doivent être agréés par l’autorité compétente du pays de fabrication¹, avant d’être acceptés pour le transport.".

Le texte de la note de bas de page 1 est inchangé.

Remplacer "358-499 (Réservés)" par "367-499 (Réservés)".

DS 500 Modifier pour lire "500 (Supprimé)".

DS 560 Modifier pour lire comme suit :

"560 Un liquide transporté à chaud, n.s.a., à une température d’au moins 100 °C (y compris les métaux fondus et les sels fondus) et, pour une matière ayant un point d’éclair, à une température inférieure à son point d’éclair, est une matière de la classe 9 (No ONU 3257).".

DS 593 À la fin ajouter "excepté tel qu'indiqué au 5.5.3".

DS 599 Modifier pour lire "599 (Supprimé)".

DS 636 b) Modifier la phrase introductive pour lire comme suit :

"Les piles et batteries au lithium usagées, dont la masse brute ne dépasse pas 500 g par unité, qu’elles soient contenues ou non dans un équipement, collectées et présentées au transport en vue de leur élimination, en mélange ou non avec des piles ou batteries autres qu’au lithium, ne sont pas soumises, jusqu’aux lieux de traitement intermédiaire, aux autres dispositions de l’ADR si elles satisfont aux conditions suivantes :".

DS 637 Renuméroter la note de bas de page 2 en tant que note de bas de page 3.

DS 653 Modifier la phrase introductive pour lire comme suit : "Le transport de ce gaz dans des bouteilles dont le produit de la pression d’épreuve par la capacité est de 15,2 MPa.litre (152 bar.litre) au maximum n’est pas soumis aux autres dispositions de l’ADR si les conditions suivantes sont satisfaites :".

Modifier le début du cinquième alinéa pour lire comme suit : "Chaque colis est marqué de manière distincte et durable de l’inscription "UN 1006" pour l’argon comprimé, "UN 1013" pour le dioxyde de carbone, "UN 1046" pour l’hélium comprimé ou "UN 1066" pour l’azote comprimé…".

DS 655 Renuméroter la note de bas de page 3 en tant que note de bas de page 4.

DS 656 Modifier pour lire "656 (Supprimé)".

Ajouter les nouvelles dispositions spéciales suivantes :

"123 (Réservé)".

"240 Voir le dernier NOTA du 2.2.9.1.7.".

"358 La nitroglycérine en solution alcoolique avec plus de 1% mais pas plus de 5% de nitroglycérine peut être classée dans la classe 3 et affectée au No ONU 3064 à condition que toutes les prescriptions de l’instruction d’emballage P300 du 4.1.4.1 soient respectées.".