2.1.2 Coaching / training

Les termes de coaching ou training ne disent pas clairement s’ils recouvrent une prestation de formation exclue du champ de l’impôt ou une prestation imposable. Pour l’appréciation fiscale, il convient de déterminer, entre la prestation de formation exclue et la prestation de services imposable, laquelle est au premier plan.

Exemples

• Une société de conseil est mandatée pour mener à bien une session de coaching destinée aux membres de la direction d’une banque. Il ne s’agit pas ici d’une prestation de formation exclue du champ de l’impôt mais d’une prestation de conseil imposable.

• Un formateur de vente indépendant est mandaté pour mener à bien un training à la vente par téléphone auprès du personnel d’un commerce de vins. Le formateur conduit un séminaire de groupe sur trois jours en se basant sur un cours qu’il donne sous la même forme auprès d’autres mandants. Au terme de ce séminaire, il accompagne chaque participant pendant une demi-journée afin de superviser l’application des connaissances acquises, au titre du contrôle de qualité (coaching). Dans ce cas, la totalité de la prestation constitue une prestation de formation, puisque le coaching n’est qu’un complément à la prestation de formation. Si une nouvelle session de coaching a lieu ultérieurement, à l’occasion d’un nouveau mandat indépendant du mandat de training, il s’agit alors d’une prestation imposable, sans rapport avec la formation.