Rapport explicatif

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Il n’est pas prévu de fixer des dimensions pour les grands groupes, car les organes chargés de l’exécution peuvent maîtriser le problème par les exigences qualitatives.

La hauteur fixée dans l’ordonnance en vigueur pour les cages de chats est doublée, de manière à ce que les chats peuvent s’étendre et peuvent faire un bond sur quelque chose. Dans les cages à plusieurs étages, la hauteur doit être atteinte en prévoyant des surfaces suffisamment vaste pour que les chats puissent avoir ce type de comportement. Le fait que la surface totale puisse être mise à disposition sur plusieurs niveaux, permet des solutions souples (réunion de plusieurs petites cages existantes).

Un délai transitoire de cinq ans est prévu pour procéder aux adaptations requises par les modifications du tableau 19.

Annexe 2 (Animaux sauvages)

L’annexe 2 a été largement remaniée en 2001. Cependant, toute une série d’exigences minimales pour la détention des animaux sauvages ainsi que des exigences particulières ont été adaptées. L’annexe comporte une autre nouveauté: des prescriptions sur la détention des salmonidés et les cyprinidés ainsi que les poissons koïs. De plus, les tableaux de l’annexe 2 introduisent des exigences minimales pour une série d’animaux sauvages dont la détention n’est pas soumise à autorisation (p. ex. Cochons d’Inde, hamsters, chinchillas, perruches ondulées, canaris, koïs)

Les remarques préliminaires de l’annexe 2 précisent que les enclos utilisés pour séparer les animaux ne peuvent pas être utilisés que pour la détention durable ou principale. Elles donnent des précisions particulières sur les besoins des animaux et sur les soins qu’il faut leur apporter. Il est précisé que les exigences spécifiques sont également applicables aux animaux qui ne sont pas mentionnés à l’annexe 2. On prendra alors comme base indicative les expertises de spécialistes scientifiquement fondées.

Un délai transitoire de dix ans est prévu pour effectuer les adaptations requises.

Les exigences minimales pour les lamas et les alpagas sont rayées du tableau 21 (Enclos pour mammifères), car ces espèces animales sont désormais considérées comme des animaux domestiques.

Les exigences minimales pour toute en série d’espèces animales sont en partie notablement augmentées et les exigences particulières pour la détention sont précisées. Le tableau mentionne désormais les espèces animales dont la détention à titre professionnel ou privé n’est pas soumise à autorisation (p. ex. les cochons d’Inde, les hamsters, les chinchillas). Par contre, en vertu de l’art. 78 la détention et l’élevage de ces animaux à titre professionnel doivent être annoncés à l’autorité cantonale. Un délai transitoire de dix ans est prévu pour l’adaptation aux exigences requises.

La plupart des exigences minimales du tableau 22 (Enclos pour les oiseaux) sont augmentées également. Quelques exigences minimales sont précisés. Le tableau mentionne désormais des espèces animales pour lesquels aucune autorisation n’est nécessaire si elles sont détenues à titre professionnel ou privé (p. ex. les perruches ondulées, les canaris). Par contre, en vertu de l’art. 78, la détention et l’élevage de ces animaux à titre professionnel doivent être annoncés à l’autorité cantonale.

Quelques exigences minimales des tableaux 23 (Bassins pour mammifères) et 24 (Bassins pour oiseaux) sont augmentées et des exigences particulières sont précisées.

Aux tableaux 25 (reptiles) et 26 (amphibiens) les exigences minimales pour les surfaces sont fixées, ce qui est nouveau, sur la base de la longueur corporelle des animaux. Une autre nouveauté est la mention d’espèces animales qui ne nécessitent pas d’autorisation si elles sont détenues à titre privé. Par contre, une autorisation est nécessaire si elles sont détenues à titre professionnel. Parmi les exigences particulières, le tableau mentionne désormais des indications sur la température et, si nécessaire, sur l’humidité de l’air qui doivent être garantis aux animaux. La température correcte et, dans certains cas, l’humidité de l’air jouent dans la détention convenable des reptiles et des amphibiens un rôle central. Dans certains cas, des précisions sont apportées en ce qui concerne les aliments à donner aux reptiles.