Projet ADR, environ 200 p., version non notifiée
Consultation 2007/77: Révision du droit concernant le transport des marchandises dangereuses · 194 pages
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ECE/TRANS/WP.15/195 page 179
6.7.5.2.1 Dans la dernière phrase, remplacer "un véhicule ou un bateau" par "un véhicule,
un wagon ou un bateau de navigation maritime ou de navigation intérieure".
6.7.5.2.3 Remplacer "6.2.5" par "6.2.1 et 6.2.2".
6.7.5.2.9 Remplacer "6.2.5.2" par "6.2.2.1".
Remplacer "(voir 6.2.3)" par "(voir 6.2.5)".
6.7.5.3.2 Dans la dernière phrase remplacer "séparés par un robinet d'isolement en
ensembles d'un volume ne dépassant pas 3 000 l" par "divisés en groupes d'un volume ne dépassant pas 3 000 l, chaque groupe étant séparé par un robinet d'isolement".
6.7.5.4.1 Remplacer "isolés par un robinet d'isolement en ensembles d'un volume ne
dépassant pas 3 000 l. Chaque ensemble" par "divisés en groupes d'un volume ne dépassant pas 3 000 l, chaque groupe étant séparé par un robinet d'isolement. Chaque groupe".
Chapitre 6.8
6.8.2.1.4 Modifier le début pour lire comme suit:
"Les réservoirs doivent être conçus et construits conformément aux prescriptions des normes énumérées au 6.8.2.6 ou d’un code technique reconnu par l’autorité compétente, conformément au 6.8.2.7 et, dans lequel pour choisir le matériau…".
6.8.2.1.23 Modifier le texte correspondant à "λ = 0,8" comme suit:
"λ = 0,8: les cordons de soudure doivent être vérifiés autant que possible visuellement sur les deux faces et doivent être soumis, par sondage, à un contrôle non destructif. Tous les nœuds de soudure et une longueur de cordon supérieure ou égale à 10% de la longueur totale des soudures longitudinales, circulaires et radiales (dans les fonds de la citerne) doivent être contrôlés.".
6.8.2.2.1 Insérer un nouveau paragraphe après "prescriptions du 6.8.2.1.1." pour lire comme
suit:
"Les tubulures doivent être conçues, construites et installées de façon à éviter tout risque d'endommagement du fait de la dilatation et de la contraction thermiques, des chocs mécaniques ou des vibrations.".
6.8.2.4.2 Modifier pour lire comme suit:
"6.8.2.4.2 Les réservoirs et leurs équipements doivent être soumis à des contrôles
périodiques au plus tard tous les
six ans. cinq ans.