Rapport explicatif

Etat à la fin du pre- Marché des boissons Marché de l’éthanol

mier semestre de 2009 spiritueuses

Assujettissement à Oui. Non2. l’impôt

Objectif de l’activité Contrôle effectué pour des Contrôle effectué pour des de contrôle de la RFA raisons sanitaires et fiscales. raisons fiscales.

2.1 L’alcool utilisé à des fins industrielles et commerciales

L’éthanol est un bien important pour l’industrie et le commerce, qui l’utilisent aux fins les plus diverses:

- l’industrie pharmaceutique a besoin d’éthanol pour la fabrication de médicaments;

- l’industrie cosmétique utilise l’éthanol pour la fabrication de parfums et de produits de soins corporels;

- l’industrie alimentaire se sert de l’éthanol comme matière première pour la fabrication d’arômes, d’essences ou de vinaigre et comme agent de conservation dans les denrées alimentaires;

- l’industrie des boissons spiritueuses utilise l’éthanol de haute qualité pour la production de liqueurs et d’apéritifs.

L’éthanol compte par ailleurs parmi les cinq principaux solvants et entre dans la fabrication de produits de nettoyage, de peintures, de vernis, d’antigels ou encore d’explosifs. Dans le domaine de la santé, l’éthanol est aussi un bien indispensable.

Force est de constater que le besoin d’éthanol est en augmentation. On mène également des recherches sur la possibilité d’utiliser ce produit comme succédané du pétrole.

2.2 L’alcool utilisé comme carburant (bioéthanol)

Pour répondre à l’importance croissante des enjeux climatiques, à la cherté de l’essence et aux efforts visant à l’autonomie énergétique, divers Etats comme les Etats-Unis encouragent la production d’alcool utilisé comme carburant, ce qui se traduit par une hausse des quantités produites: