Projet_1A

Consultation 2009/89: Révision totale de l'ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR) et l'ordonnance sur la signalisation routière (OSR) · 118 pages

Fedlex · Projet · Page 21Fedlex · Projet

3 Les feux de brouillard avant et arrière ne peuvent être utilisés que si, en raison du brouillard, d’une bourrasque de neige ou d’une forte averse, la visibilité est inférieure à 50 m.

4 Sur les véhicules à l’arrêt, il est possible de passer aux feux de position.

5 Sur les emplacements de parc qui sont signalés, les véhicules n’ont pas besoin d’être éclairés. Hors de ces emplacements et hors des zones suffisamment éclairées, les véhicules à voies multiples ne peuvent stationner que s’ils sont éclairés par les feux de position.

6 Les feux de croisement des véhicules automobiles dépourvus de feux de circulation diurne devraient être allumés même de jour.

7 L’éclairage des remorques et des véhicules remorqués sera utilisé en même temps que celui du véhicule tracteur, sauf dans le cas de l’al. 6. Les feux arrière ne devront s’allumer que sur la dernière remorque.

8 Les lampes de travail ne seront utilisées que pendant le temps nécessaire pour effectuer les travaux.

Art. 49 Dérogation autorisée aux règles de la circulation

Pour des motifs impératifs et à condition d’observer des mesures de sécurité suffisantes, il est permis de déroger aux règles de circulation ainsi qu’aux obligations indiquées par des signaux ou des marques :

a. aux conducteurs de véhicules servant à la construction, à l’entretien et au nettoyage des routes, si c’est nécessaire pour accomplir leur tâche ;

b. aux conducteurs de véhicules spéciaux et de transports spécaux ; il n’est toutefois permis de déroger aux limitations signalées du poids et des dimensions que lorsque l’autorité compétente l’a expressément autorisé.

Section 3 : Diverses manœuvres de circulation

Art. 51 Circulation à droite

(Art. 34, al. 1, LCR)

1 Les îlots et les obstacles situés au milieu de la chaussée doivent être contournés par la droite. Les véhicules obliquant à gauche peuvent cependant passer à gauche des îlots situés au centre d’une intersection.

2 Lorsque des véhicules automobiles à voies multiples et des cycles utilisent la même voie de circulation, les véhicules automobiles circuleront sur la partie gauche de celle-ci et les cycles sur la partie droite.