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Consultation 2009/89: Révision totale de l'ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR) et l'ordonnance sur la signalisation routière (OSR) · 118 pages
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Chapitre 4 : Circulation : règles de comportement
Section 1 : Règles générales
Art. 40 Conduite du véhicule
(Art. 31, al. 1 et 3, LCR)
1 Les conducteurs éviteront toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule. Ils veilleront en outre à ce que leur attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son ni par un quelconque système d’information ou de communication.
2 Les conducteurs de véhicules automobiles et de cycles ne lâcheront pas l’appareil de direction.
Art. 41 Adaptation de la vitesse
(Art. 32, al. 1, LCR)
1 Les conducteurs ne doivent pas circuler à une vitesse qui les empêcherait de s’arrêter sur la distance à laquelle porte leur visibilité ; lorsque le croisement est malaisé, ils doivent pouvoir s’arrêter sur la moitié de cette distance.
2 Ils doivent réduire leur vitesse et s’arrêter au besoin lorsque des enfants non attentifs à la circulation se trouvent sur la route ou à ses abords.
3 Ils sont tenus de ne pas diminuer la fluidité du trafic en circulant, sans raison impérieuse, à une allure trop réduite.
Art. 42 Limitations générales de vitesse
1 La vitesse maximale générale peut atteindre, lorsque les conditions de la route, de la circulation et de visibilité sont favorables :
a. 50 km/h dans les localités ;
b. 80 km/h hors des localités ;
c. 100 km/h sur les semi-autoroutes ;
d. 120 km/h sur les autoroutes.
2 La limitation générale de vitesse à 50 km/h est valable à partir du signal « Vitesse maximale 50, limite générale » (B.27). Pour les véhicules qui entrent dans une localité par des routes secondaires peu importantes, la limitation est aussi valable en l’absence de signal, dès qu’il existe une zone bâtie de façon compacte.
3 La limitation générale de vitesse à 80 km/h est valable à partir du signal « Fin de la vitesse maximale 50, limite générale » (F.04a) et, lorsqu’on quitte une semiautoroute ou une autoroute, à partir du signal « Fin de la semi-autoroute » (F.12) ou « Fin de l’autoroute » (F.11).
4 La limitation générale de vitesse à 100 km/h est valable à partir du signal « Semiautoroute » (D.04).