Rapport explicatif
Consultation 2011/128: Révisions dans le domaine du tabac et des objets usuels · 3 pages
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Les substances suivantes ont été enlevées de l'OCos:
Annexes concernées de l'OCos Substances
2 CI 77019
Behentrimonium, chlorure de, bromure de, Elles sont regroupées sous la catégorie générale de "Alkyl trieethylammoniumchloride und bromide"
Bismuth (III), citrate basique de
Bismuth (III), gallate basique de et nitrate basique de Cétrimonium, chlorure de; Elles sont regroupées sous la catégorie générale de "Alkyl trieethylammoniumchloride und bromide"
Cétylpyridinium, chlorure de
3 Chlorhydrate de 3-décyloxy 2-hydroxy 1-amino propane (Décominol, INN)
Dichlorophényl imidazoldioxolane
Diméthoxyméthane; Méthylal
Diméthyl PABAmidopropyl laurdimonium tosylate (INCI) Domiphène, bromure de
Pétrole, fractions de Petroleum Distillates («White Spirits») Salicylate de phényle
Salicylate d’isopropylbenzyle (INCI)
Germanium, ses sels et ses dérivés d’origine organique et 4
inorganique
Les entrées des substances suivantes ont été ajoutées:
Annexes concernées de l'OCos Substances
Acétate de strontium (hémihydraté)
3
Chlorure de strontium (hexahydraté)
Les entrées des substances suivantes ont été modifiées:
Annexes concernées
Substances Modifications de l'OCos
Acide undécylène-10 oïque usage modifié
Benzophénone-3 (INCI); Oxybenzo- avertissement/interdiction ne (INN) changés
Bromchlorophène (+) enlevé
Chloramine-T (+) ajouté; usage modifié Dialkanolamine Divers
Diaminotoluènes, leurs dérivés Avertissement (seulement substitués à l’azote et leurs sels dans la version allemande) Diaminotoluène-2,5 et ses sels Avertissement (seulement dans la version allemande) Dichlorophène usage modifié
5-Ethyl 3,7-dioxa-aza-1- avertissement/interdiction 3 bicyclo[3,3,0] octane changés
Formaldéhyde (+) enlevé
Hexaméthylène tétramine; avertissement/interdiction [Méthénamine] changés
bis(Hydroxyméthyl)-1,3 imidazolidi- avertissement/interdiction ne-thione-2 changés
Monoalkylamine Divers
Nitrate d’argent avertissement/interdiction changés
2-Phénoxy éthanol usage modifié
3-Phénoxy 1-propanol (+) enlevé
Talc, silicate de magnésium cible de la population modifiée Trialkanolamine Divers
4 Dialkanolamine (Subtance Nr. 411.) Divers