Rapport explicatif

Consultation 2011/128: Révisions dans le domaine du tabac et des objets usuels · 3 pages

Fedlex · Rapport explicatif · Page 2Fedlex · Rapport explicatif

Les substances suivantes ont été enlevées de l'OCos:

Annexes concernées de l'OCos Substances

2 CI 77019

Behentrimonium, chlorure de, bromure de, Elles sont regroupées sous la catégorie générale de "Alkyl trieethylammoniumchloride und bromide"

Bismuth (III), citrate basique de

Bismuth (III), gallate basique de et nitrate basique de Cétrimonium, chlorure de; Elles sont regroupées sous la catégorie générale de "Alkyl trieethylammoniumchloride und bromide"

Cétylpyridinium, chlorure de

3 Chlorhydrate de 3-décyloxy 2-hydroxy 1-amino propane (Décominol, INN)

Dichlorophényl imidazoldioxolane

Diméthoxyméthane; Méthylal

Diméthyl PABAmidopropyl laurdimonium tosylate (INCI) Domiphène, bromure de

Pétrole, fractions de Petroleum Distillates («White Spirits») Salicylate de phényle

Salicylate d’isopropylbenzyle (INCI)

Germanium, ses sels et ses dérivés d’origine organique et 4

inorganique

Les entrées des substances suivantes ont été ajoutées:

Annexes concernées de l'OCos Substances

Acétate de strontium (hémihydraté)

3

Chlorure de strontium (hexahydraté)

Les entrées des substances suivantes ont été modifiées:

Annexes concernées

Substances Modifications de l'OCos

Acide undécylène-10 oïque usage modifié

Benzophénone-3 (INCI); Oxybenzo- avertissement/interdiction ne (INN) changés

Bromchlorophène (+) enlevé

Chloramine-T (+) ajouté; usage modifié Dialkanolamine Divers

Diaminotoluènes, leurs dérivés Avertissement (seulement substitués à l’azote et leurs sels dans la version allemande) Diaminotoluène-2,5 et ses sels Avertissement (seulement dans la version allemande) Dichlorophène usage modifié

5-Ethyl 3,7-dioxa-aza-1- avertissement/interdiction 3 bicyclo[3,3,0] octane changés

Formaldéhyde (+) enlevé

Hexaméthylène tétramine; avertissement/interdiction [Méthénamine] changés

bis(Hydroxyméthyl)-1,3 imidazolidi- avertissement/interdiction ne-thione-2 changés

Monoalkylamine Divers

Nitrate d’argent avertissement/interdiction changés

2-Phénoxy éthanol usage modifié

3-Phénoxy 1-propanol (+) enlevé

Talc, silicate de magnésium cible de la population modifiée Trialkanolamine Divers

4 Dialkanolamine (Subtance Nr. 411.) Divers