Rapport explicatif

fessionnel des poissons de consommation et de repeuplement, enfin de celles qui se chargent du parage des onglons de bovins ou des sabots de chevaux. Le titre est résumé et simplifié pour une meilleure lisibilité.

Art. 2, art. 4, al. 2 et 3, art. 5

Ces modifications de l’O sur les formations découlent de nouvelles exigences de formation introduites dans l’OPAn (art. 97, al. 2, OPAn: formation requise pour élever ou détenir à titre professionnel des décapodes marcheurs et des poissons de consommation ou de repeuplement ; art. 102, al. 5, OPAn : formation requise des personnes qui se chargent à titre professionnel du parage des onglons de bovins ou des sabots de chevaux). Il s’agit essentiellement de préciser le but et la forme des formations dont les exigences ont été modifiées dans l’OPAn.

Art. 7, al. 2 et art. 9, al. 1, let. f à h

Si l’art. 150, al. 1, OPAn, exige d’une manière générale une formation du personnel effectuant des transports d’animaux, les réglementations actuelles de l’O sur les formations ne visent que les transports d’animaux de rente. Or, il apparaît que le transport d’animaux autres que les animaux de rente prend de plus en plus d’importance, de sorte qu’il devient impératif de réglementer également la formation du personnel qui en assure le transport.

Les présents compléments de l’O sur les formations tiennent compte de cette évolution et réglementent, ce qui est nouveau, les objectifs et le contenu de la formation pour le transport d’animaux de compagnie, d’animaux d’expérience et d’animaux sauvages.

Art. 11

La formation pratique du personnel des abattoirs doit être adaptée aux spécificités du travail en abattoir. Les exigences sont harmonisées pour tous les types d’abattoirs et adaptées à celles qui prévalent dans les abattoirs de volailles. Conjointement avec les instructions de travail prévues à l’art. 177a, elles permettront de garantir que les collaborateurs qui vont travailler dans un autre abattoir soient informés du déroulement des activités et au courant des exigences techniques que doivent remplir les appareils servant à l’étourdissement.

Entre 80 et 90 % des employés d’abattoirs travaillent dans des établissements de moyenne ou de grande taille, ce qui signifie que leurs activités se concentrent essentiellement sur un groupe d’animaux, voire sur une étape de travail spécifique du processus d’abattage. Or la maîtrise pratique ne peut s’acquérir qu’après plusieurs semaines d’exercice d’une activité. Le stage de deux jours durant lequel l’ouvrier exerce ses activités sur une espèce animale qu’il ne côtoiera plus après sa formation augmente les risques d’une action maladroite d’un ouvrier qui change d’emploi. Il faut au contraire s’assurer qu’un nouveau collaborateur, qui a quitté un domaine d’activité pour un autre, soit au courant du déroulement des activités dans le nouvel abattoir. Et les abattoirs seront tenus d’intégrer cet aspect dans leurs instructions de travail.