Rapport explicatif

Referenz/Aktenzeichen K074-2657

(3) Tirer des conclusions des résultats de la surveillance: la version actuelle de l’OSites pré-

voit que le besoin de surveillance d’un site pollué soit déterminé sur la base de l’investigation préalable (art. 8 OSites). Toutefois, elle ne tient pas compte du fait que les critères d’évaluation se présentent de manière considérablement différente une fois les résultats de la surveillance connus. A ce moment-là, l’appréciation ne se fait plus seulement sur la base d’un contexte ponctuel donné, comme lors de l’investigation préalable, mais elle est complétée par des informations concernant l’évolution de la concentration des polluants au cours du temps.

(4) Mieux planifier la surveillance: souvent, la surveillance n’est planifiée que de manière lacu-

naire. Les objectifs ne sont pas clairement définis et il n’y a pas de critères pour évaluer les résultats des mesures. Parfois, on se contente seulement de répéter sans le modifier le programme de l’investigation préalable, qui ne tient pourtant pas compte de la nouvelle situation. Sans un plan précis de surveillance, on court ainsi le risque de ne pas réussir à déterminer de manière satisfaisante s’il est nécessaire ou non d’assainir un site malgré l’emploi de moyens financiers considérables.

Besoin de surveillance en fonction de l’évolution des polluants

On distingue principalement cinq scénarios différents pour l’évolution des polluants:

Fig. 2 : Evolutions possibles de polluants directement en aval d’un site

 Scénario A : les concentrations en polluants n’ont pas beaucoup changé et sont restées basses. Un tel site doit à l’avenir apparaître dans le cadastre des sites pollués comme site simplement pollué (sans besoin de traitement particulier).

 Scénario B: les concentrations en polluants n’ont pas beaucoup changé mais sont plus élevées que dans le scénario A (restant toutefois en dessous du seuil à partir duquel l’assainissement est nécessaire). Pour de tels sites, la surveillance doit pouvoir être arrê-