Projet

Dispositions d’exécution du DETEC sur l’ordonnance sur la construction des bateaux RO 20xx

d. dispositifs de détection de fuites dans les installations pour le

combustible;

e. fonctions sécuritaires des installations pour le combustible.

Chapitre 6

6 Compresseurs, moteurs et brûleurs

6.1 Dispositions techniques applicables aux compresseurs, aux moteurs et aux

brûleurs

Les domaines suivants doivent satisfaire aux règles de la technique relatives au vecteur d’énergie utilisé:

a. surveillance des compresseurs ainsi que des moteurs et des brûleurs de générateurs de vapeur;

b. moteurs destinés à l’exploitation avec plusieurs carburants différents;

c. moteurs destinés à l’exploitation avec des carburants gazeux;

d. fonctions sécuritaires des installations pour le combustible.

Chapitre 7

7 Fabrication, exécution et contrôle des éléments de construction de

l’installation pour le combustible

7.1 Dispositions techniques applicables à la fabrication, à l’exécution et au

contrôle des éléments de construction de l’installation pour le combustible Les domaines suivants doivent satisfaire aux règles de la technique relatives au vecteur d’énergie utilisé:

a. citernes à carburant;

b. conduites et canaux de l’installation pour le combustible;

c. vannes;

d. compensateurs de dilatation.

Chapitre 8

8 Dispositions spéciales pour piles à combustible

8.1 Compléments, dérogations

Les piles à combustible à bord de bateaux sont régies par les dispositions des chap. 1 à 7 ainsi que par les dispositions du présent chapitre. Si des dispositions devaient être contradictoires, ce sont celles du présent chapitre qui priment.

8.2 Dispositifs de surveillance des piles à combustible