Projet

Consultation 2012/25: Ordonnance sur la réduction des émissions de CO2 (Ordonnance sur le CO2) · 57 pages

Fedlex · Projet · Page 44Fedlex · Projet

Annexe 2 (art. 26, al. 2)

Calcul des émissions de CO2 déterminantes pour les voitures de tourisme en l’absence des informations visées aux art. 25 ou 26, al. 1

1 Calcul des émissions de CO2 déterminantes

1.1 Moteur à essence et boîte à vitesses manuelle33:

CO2 = 0,047 m + 0,561 p + 56,621

1.2 Moteur à essence et boîte à vitesses automatique:

CO2 = 0,102 m + 0,328 p + 9,481

1.3 Moteur à essence et moteur électrique hybride:

CO2 = 0,116 m – 57,147

1.4 Moteur diesel et boîte à vitesses manuelle:

CO2 = 0,108 m – 11,371

1.5 Moteur diesel et boîte à vitesses automatique:

CO2 = 0,116 m – 6,432

CO2: masse combinée des émissions de CO2 exprimée en g/km

m: poids à vide au sens de l’art. 7 de l’OETV34, exprimé en kg, de la voiture de tourisme prête à rouler

p: puissance maximale du moteur exprimée en kW

2 Valeur arrondie de la masse de CO2

La masse combinée de CO2 est arrondie comme suit au chiffre entier le plus proche:

a. si la première décimale est égale ou inférieure à 4, le total est arrondi à l’unité inférieure.

b. si la première décimale est égale ou supérieure à 5, le total est arrondi à l’unité supérieure.

33 Ne sont considérées à embrayage manuel que les voitures de tourisme équipées d’une boîte à vitesse purement mécanique munie du code «m?» selon la liste des abréviations de l’OFROU.

34 RS 741.41