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Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages
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Denrées alimentaires d'origine végétale,
les champignons et le sel comestible, O du DFI RO 2015
Section 3 Conserves de fruits ou de légumes
Art. 37
Les conserves de fruits ou de légumes sont des conserves de fruits ou de légumes dont la durée de conservation a été accrue et les qualités de stockage améliorées par des procédés appropriés.
Section 4 Confiture, gelée, marmelade, crème de marrons, produit à tartiner et confiture de lait
Art. 38 Champ d'application
Les dispositions de la présente section qui concernent les fruits s'appliquent également :
a. aux tomates, aux parties comestibles des tiges de rhubarbe, aux carottes, aux patates douces, aux concombres, aux courges, aux melons et aux pastèques ;
b. aux racines comestibles de la plante de gingembre, fraîches ou en conserve.
Art. 39 Définitions
1 La pulpe ou pulpe de fruit est la partie comestible du fruit entier, éventuellement épluché ou épépiné ; Cette partie comestible peut être coupée en morceaux ou écrasée, mais ne doit pas être réduite en purée.
2 La purée de fruit désigne la partie comestible du fruit entier, épluché ou épépiné si besoin est, cette partie comestible étant réduite en purée par broyage ou autre procédé similaire.
3 L'extrait aqueux de fruits correspond à la partie des fruits soluble dans l'eau, à l'exception des pertes inévitables selon les bonnes pratiques de fabrication.
4 La confiture est un mélange de sucres ou de sucre dérivé de fruits avec de la pulpe ou de la purée d'une seule ou de plusieurs sortes de fruits et d'eau, porté à la consistance gélifiée appropriée.
5 La confiture extra est un mélange de sucres ou de sucre dérivé de fruits, de pulpe non concentrée d'une seule ou de plusieurs sortes de fruits et d'eau, porté à la consistance gélifiée appropriée.
6 La gelée et la gelée extra sont des mélanges suffisamment gélifiés de sucres ou de sucre dérivé de fruits et de jus ou d'extraits aqueux d'une seule ou de plusieurs sortes de fruits.