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Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages

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Denrées alimentaires d'origine végétale,

les champignons et le sel comestible, O du DFI RO 2015

Art. 60 Bonbons au lait et bonbons à la crème

Les bonbons au lait et les bonbons à la crème sont des bonbons qui satisfont aux exigences de l'annexe 7, ch. 3 et 4.

Chapitre 7 Céréales, légumineuses, produits de mouture et pâtes

Section 1 Céréales, fruits indéhiscents contenant de l'amidon de plantes non graminées, légumineuses et produits de mouture

Art. 61 Céréales et fruits indéhiscents contenant de l'amidon de plantes

non graminées

On distingue :

a. les céréales : les fruits indéhiscents (caryopses) de graminées (Graminae) telles que blé tendre, blé dur, épeautre, seigle, maïs, riz, orge, avoine, sorgho, millet, triticale, amidonnier etengrain ;

b. les fruits indéhiscents contenant de l'amidon de plantes non graminées ou pseudo-céréales telles que sarrasin, amarante et quinoa.

Art. 62 Légumineuses

Les légumineuses sont les graines mûres et sèches de papilionacées telles que petits pois, lentilles, haricots, arachides et fèves de soja, qui se prêtent à la fabrication de produits de mouture.

Art. 63 Produits de mouture

1 Les produits de mouture sont des céréales, des fruits indéhiscents contenant de l'amidon de plantes non graminées, des légumineuses ou des graines oléagineuses broyés mécaniquement. Ils peuvent être soumis à un traitement supplémentaire.

2 Selon le procédé de fabrication, on distingue :

a. les céréales perlées ou mondées : grains entiers ou particules de grains ronds, décortiqués et polis ;

b. le gruau : particules de grains décortiqués, grossièrement broyés ou coupés ;

c. les flocons : produit de mouture obtenu par traitement à la vapeur et séchage de céréales entières décortiquées, de fruits indéhiscents contenant de l'amidon de plantes non graminées, de céréales nues, de gruau ou de céréales perlées ou mondées ;

d. les céréales égrugées : produit de mouture obtenu par le broyage grossier du grain entier, y compris la plantule ;