Projets

O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes

ayant des besoins nutritionnels particuliers RO 2015

c. la valeur énergétique physiologique, exprimée en kJ et kcal, et la teneur en protéines, en glucides et en lipides, exprimée sous forme numérique, par 100 ml du produit prêt à consommer;

d. des données sur la quantité moyenne des vitamines et des sels minéraux répertoriés à l’annexe 6 ainsi que, le cas échéant, de choline, d’inositol et de Lcarnitine, par 100 ml de la préparation prête à consommer;

e. une présentation du mode de préparation, d'utilisation, de conservation et d’élimination du produit ainsi qu’une mise en garde selon laquelle un mode de préparation ou de conservation inapproprié peut être préjudiciable à la santé.

⁴ Peuvent également figurer sur l’emballage ou l’étiquette la quantité des nutriments énumérés à l’annexe 1 pour 100 ml du produit prêt à la consommation, au cas où une telle mention ne serait pas déjà prescrite par l’al. 3, let. d.

⁵ L’étiquetage peut comporter, outre les indications concernant la teneur en vitamines et en sels minéraux, des indications exprimées en pourcentages des valeurs de référence figurant à l’annexe 6.

Section 3 Préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge

Art. 12 Définition

¹ Les « préparations à base de céréales » et les « denrées alimentaires pour bébés » sont des denrées alimentaires qui répondent aux besoins nutritionnels particuliers des nourrissons et des enfants en bas âge en bonne santé entre 5 mois et 3 ans.

² Elles sont destinées à la consommation:

a. durant la période de sevrage des nourrissons;

b. comme complément à l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, ou

c. en vue de leur adaptation progressive à l'alimentation normale.

³ Le lait destiné aux enfants en bas âge n’est pas considéré comme une « denrée alimentaire pour bébé ».

Art. 13 Exigences

¹ Les préparations à base de céréales comprennent:

a. les céréales simples qui sont ou doivent être reconstituées avec du lait ou d'autres liquides nutritifs appropriés;

b. les céréales à complément protéique qui sont ou qui doivent être reconstituées avec de l’eau ou tout autre liquide exempt de protéines;