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O sur les denrées alimentaires destinées aux personnes

ayant des besoins nutritionnels particuliers RO 2015

a. être biodisponibles;

b. avoir un effet nutritionnel ou physiologique;

c. convenir aux personnes auxquelles elle sont destinées.

² L'annexe 1 dresse la liste des nutriments qui peuvent être ajoutés aux denrées alimentaires des catégories visées à l'art. 2.

³ Pour les substances qui sont des nanomatériaux manufacturés, le respect des exigences visées à l'al. 4 est démontré sur la base de méthodes d'essai appropriées.

⁴ La composition des denrées alimentaires est telle qu'elle est adaptée pour répondre aux besoins nutritionnels des personnes auxquelles elles sont destinées et qu'elle convient à ces personnes, conformément à des données scientifiques généralement admises.

⁵ Les denrées alimentaires peuvent contenir des substances qui sont autorisées selon l'ordonnance du DFI du ... sur les nouvelles sortes de denrées alimentaires2, pour autant que les conditions de la présente ordonnance soient remplies.

⁶ Elles ne doivent contenir aucune substance dans des quantités susceptibles de mettre en danger la santé des personnes auxquelles elles sont destinées.

⁷ Les denrées alimentaires destinées à des personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers ne sont remises au consommateur que préemballées, à moins qu’elles ne soient consommées sur place ou qu’il s’agisse de denrées alimentaires visées à l’art. 28.

Art. 4 Étiquetage

Les indications requises à l'art. 3, al. 1, de l'ordonnance du DFI du ... concernant l'information sur les denrées alimentaires (OIDAl)3 doivent être complétées par des indications concernant l'utilisation appropriée des denrées alimentaires destinées à des personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers.

Chapitre 2 Denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge

Section 1 Préparations pour nourrissons

Art. 5 Définition

¹ La préparation pour nourrissons est une denrée alimentaire destinée à être utilisée par des nourrissons (enfants âgés de moins de 12 mois) pendant les premiers mois de leur vie et qui répond elle seule aux besoins nutritionnels de ces nourrissons jusqu'à l'introduction d'une alimentation complémentaire appropriée.