Projets

Denrée alimentaire Prescriptions applicables

Huile extraite de la mi- Décision 2003/427/CE de la Commission du 5 juin 2003 croalgue Schizochytrium sp. autorisant la mise sur le marché d’une huile extraite de la à teneur élevée en DHA microalgue Schizochytrium sp. à teneur élevée en DHA (acide (acide docosahexaénoïque) docosahexaénoïque) en tant que nouvel ingrédient alimentaire,

en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 144 du 12.6.2003, p. 13.

Jus de noni (jus du fruit de Décision 2003/426/CE de la Commission du 5 juin 2003 Morinda citrifolia L.) relative à l’autorisation de mise sur le marché de « jus de

noni » (jus du fruit de Morinda citrifolia L.) en tant que nouvel ingrédient alimentaire, en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 144 du 12.6.2003, p. 12.

Protéines de pomme de terre Décision 2002/150/CE de la Commission du 15 février 2002 coagulées et leurs hydroly- autorisant la mise sur le marché de protéines de pomme de terre sats coagulées et de leurs hydrolysats en tant que nouveaux ingré-

dients alimentaires en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 50 du 21.2.2002, p. 92.

Préparation de dextran Décision 2001/122/CE de la Commission du 30 janvier 2001 produite par Leuconostoc relative à l’autorisation de mise sur le marché d’une préparamesenteroides en tant que tion de dextran produite par Leuconostoc mesenteroides en tant nouvel ingrédient alimen- que nouvel ingrédient alimentaire de produits de boulangerie, taire de produits de boulan- en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement gerie européen et du Conseil, JO L 44 du 15.2.2001, p. 46.

Préparations pasteurisées à Décision 2001/424/CE de la Commission du 23 mai 2001 base de fruits produites au autorisant la mise sur le marché de préparations pasteurisées à moyen d’un traitement de base de fruits produites au moyen d’un traitement de pasteuripasteurisation à haute sation à haute pression, en application du règlement (CE) n° pression 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 151 du

7.6.2001, p. 42.

Tréhalose Décision 2001/721/CE de la Commission du 25 septembre

2001 relative à l’autorisation de mise sur le marché du tréhalose en tant que nouvel aliment ou nouvel ingrédient alimentaire, en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil, JO L 269 du 10.10.2001, p. 17.