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Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages
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c. l’amidon.
Art. 65 Dénomination spécifique
1 La dénomination spécifique est «bière».
2 Selon la teneur en moût d’origine, on utilise également les dénominations spécifiques suivantes:
a. «bière normale» de 10,0 à 11,5 % masse
b. «bière spéciale» supérieure à 11,5 et inférieure ou égale à 14,0 % masse
c. «bière forte» supérieure à 14 % masse
3 La dénomination « bière légère » peut être utilisée si la concentration volumique en alcool est inférieure ou égale à 3,0 %.
4 La dénomination « bière pauvre en hydrates de carbone » peut être utilisée si la concentration volumique en hydrates de carbone est inférieure ou égale à 7,5 g/l et la concentration volumique en alcool ne dépasse pas 4,5.
Art. 66 Indications complémentaires
1 La dénomination «bière de fermentation lactique» ou «Gueuze» est réservée à la bière qui fait l’objet d’une fermentation lactique au cours de son processus d’élaboration.
2 La dénomination «bière à ... » complétée par la nature de la matière végétale utilisée, est réservée à la bière aromatisée par macération de fruits, de légumes ou de plantes ou par addition de jus de fruits, de jus de légumes, de jus concentré de fruits, de jus concentrés de légumes, d’extraits végétaux. Ces matières premières aromatisantes ne doivent pas excéder 10 % du volume du produit fini.
3 La dénomination «bière aromatisée à ... » est réservée à la bière aromatisée par des arômes.
Section 2 Bière sans alcool
Art. 67 Bière sans alcool
La bière sans alcool est une bière dont on a retiré l’alcool ou dont le moût a subi une fermentation empêchant la production d’alcool.
Art. 68 Exigences
1 La bière sans alcool peut être fabriquée par reconstitution à partir d’un concentré.
2 La bière sans alcool doit satisfaire par analogie aux mêmes exigences que la bière en vertu des art. 63 et 64.