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Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages
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telle qu’après ouverture, la preuve de l’ouverture reste manifeste et aisément contrôlable.
2 Le lait pasteurisé doit être refroidi immédiatement après le traitement par la chaleur.
3 Le lait UHT et le lait stérilisé ne doivent en aucun cas être soumis à un nouveau traitement par la chaleur.
Art. 51 Remise de lait prêt à consommer
1 Le lait UHT et le lait stérilisé ne peuvent être remis qu’à l’état préemballé, excepté dans la restauration et la restauration collective.
2 Le lait pasteurisé et les produits laitiers liquides pasteurisés peuvent être vendus en vrac directement aux consommateurs si le système de débit, notamment le récipient ou la tireuse, garantit un prélèvement sans contamination. Le détaillant est tenu d’informer les consommateurs de la durée et des conditions de conservation du lait et des produits laitiers.
Art. 52 Colostrum et produits à base de colostrum
1 Les art. 46, 48, al. 1 et 2, 49, al. 1 et 3, et 50, al. 1, s’appliquent par analogie aux activités en lien avec le colostrum et les produits à base de colostrum ainsi qu’à la transformation et à leur traitement par la chaleur.
2 Le colostrum peut être congelé après la traite s’il n’est pas collecté quotidiennement. Dans ce cas, il doit rester congelé de son arrivée dans l’établissement de transformation jusqu’à sa transformation.
Art. 53 Lait et produits laitiers provenant d’autres mammifères
1 Les art. 46 à 52 à l’exception de l’art. 48, al. 3 s’appliquent par analogie aux laits provenant d’autres mammifères et aux produits laitiers qui en sont dérivés.
2 Si le lait ne peut pas être soumis à un traitement par la chaleur pour des raisons de technique de production, notamment le lait de jument, la personne responsable doit garantir la sécurité des denrées alimentaires au moyen d’une assurance qualité adaptée au produit.
Section 9: Œufs et ovoproduits
Art. 54 Œufs
1 Les œufs doivent, jusqu’à leur remise aux consommateurs, être maintenus propres, secs, à l’abri d’odeurs étrangères, efficacement protégés contre les chocs et soustraits à l’action directe du soleil.