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9. « Nutriments » : les protéines, les glucides, les lipides, les fibres alimentaires,

le sodium, les vitamines et les sels minéraux dont la liste est établie à l’annexe 9, partie A, ch. 1 de la présente ordonnance, ainsi que les substances qui relèvent ou sont des composants de l’une de ces catégories.

10. « Nanomatériau manufacturé » : tout matériau produit intentionnellement pré-

sentant une ou plusieurs dimensions de l’ordre de 100 nm ou moins, ou composé de parties fonctionnelles distinctes, soit internes, soit à la surface, dont beaucoup ont une ou plusieurs dimensions de l’ordre de 100 nm ou moins, y compris des structures, des agglomérats ou des agrégats qui peuvent avoir une taille supérieure à 100 nm mais qui conservent des propriétés typiques de la nanoéchelle.

11. « Déclaration nutritionnelle » ou « étiquetage nutritionnel » : des informations

précisant :

11.1 la valeur énergétique ; ou

11.2 la valeur énergétique et un ou plusieurs des nutriments suivants :

a. graisses (acides gras saturés, mono-insaturés et polyinsaturés) ;

b. glucides (sucres, polyols et amidon) ;

c. sel ;

d. fibres alimentaires ;

e. protéines ;

f. vitamines et minéraux visés à l’annexe 9, partie A, ch. 1, et présents en quantités significatives telles que définies à l’annexe 9, partie A, ch. 2.

12. « Graisses » : lipides totaux, avec les phospholipides.

13. « Acides gras saturés » : acides gras sans double liaison.

14. « Acides gras trans » : acides gras qui présentent au moins une liaison double

non conjuguée (c’est-à-dire interrompue par au moins un groupement méthylène) entre atomes de carbone en configuration trans.

15. « Acides gras mono-insaturés » : acides gras avec une double liaison cis.

16. « Acides gras polyinsaturés » : acides gras avec deux doubles liaisons inter-

rompues cis, cis-méthylène ou plus.

17. « Glucides » : tout glucide métabolisé par l’homme, y compris les polyols.

18. « Sucres » : tous les monosaccharides et disaccharides présents dans les den-

rées alimentaires à l’exclusion des polyols.

19. « Polyols » : alcools comprenant plus de deux groupes hydroxyles.

20. « Protéines » : la teneur en protéines calculée à l’aide de la formule : protéine =

azote total (Kjeldahl) × 6,25.

21. « Sel » : la teneur en équivalent en sel calculée à l’aide de la formule : sel =

sodium × 2,5.

22. « Fibres alimentaires » : polymères glucidiques composés de trois unités mo-

nomériques ou plus, qui ne sont ni digérés ni absorbés dans l’intestin grêle humain et appartiennent à l’une des catégories suivantes :