Rapport explicatif

Tableau 2-5

Coût moyen d’un enfant en Suisse75

sans les frais de logement, 2009-2011

Type de ménage Coût du ou des enfants par mois en francs

Personne seule avec un enfant 759.–

Couple avec un enfant 753.–

Couple avec deux enfants 1233.–

Couple avec trois enfants 1444.–

Dans le quartile inférieur, un enfant coûte 538 francs, tandis que deux enfants coûtent 883 enfants au total.

2.2.3.4 Calcul du coût d’un enfant avec des échelles d’équivalence

Les échelles d’équivalence sont un instrument utilisé pour déterminer les ressources supplémentaires dont a besoin un ménage pour conserver le même niveau de prospérité malgré la présence d’une ou de plusieurs personnes en plus.

Une échelle d’équivalence est définie sur la base des biens de consommation d’un groupe de personnes (les bénéficiaires de PC, par ex.) et dépend du montant initial. Si ce montant est calculé de façon généreuse pour la première personne, les facteurs permettant de déterminer le montant correspondant à chaque personne supplémentaire peuvent être plus faibles. De ce fait, une échelle d’équivalence existante ne peut pas être transposée telle quelle à une autre prestation et ne représente pas un instrument de mesure objectif pour déterminer les besoins de ménages composés de plusieurs personnes. Une échelle d’équivalence doit toujours être conçue et développée pour une prestation spécifique. L’OCDE souligne qu’il n’existe pas à ce jour de méthode généralement acceptée pour définir des échelles d’équivalence. L’organisation recommande de ne pas utiliser ses propres échelles d’équivalence à des fins autres que celles pour lesquelles elles ont été conçues. Pour ces raisons, aucune échelle d’équivalence explicite ne devrait être utilisée dans le cas des PC.

2.2.3.5 Conclusion

Les montants servant à couvrir les besoins vitaux des enfants sont définis de manière nettement plus généreuse dans le système des PC que dans le cadre de l’aide sociale ou du droit des poursuites. Une comparaison entre ces systèmes s’avère toutefois délicate, en particulier avec l’aide sociale, puisque cette dernière tient compte des frais de logement pour les enfants et prévoit la possibilité de verser des prestations