Projet

814.600 Protection de l’équilibre écologique

Ch. 111^bis

111bis Grandeur de référence

Les valeurs limites d’émission se rapportent à une teneur en oxygène dans les effluents gazeux de 10 % (% vol).

Ch. 112

¹Les émissions d’oxydes d’azote (monoxyde et dioxyde), exprimées en dioxyde d’azote, doivent être limitées dans la mesure où le permettent la technique et l’exploitation et où cela est économiquement supportable ; elles ne dépasseront en aucun cas 500 mg/m³ et seront si possible inférieures.

²Dans le cas de mesures permanentes des émissions, les valeurs limites sont considérées comme respectées si au cours d’une année civile :

a. aucune des moyennes mensuelles ne dépasse la valeur limite ;

b. aucune des moyennes journalières n’est supérieure à 1,5 fois la valeur limite.

Ch. 114

114 Composés organiques sous forme de gaz

¹Les limitations des émissions selon l’annexe 1, ch. 7, ne sont pas applicables.

²Les émissions de composés organiques sous forme de gaz sont exprimées en carbone total et ne doivent pas dépasser 80 mg/m³.

Ch. 115

115 Poussières

Les émissions sous forme de poussières ne doivent pas dépasser 20 mg/m³.

Ch. 116

116 Mercure et cadmium

Les émissions de mercure et de cadmium ainsi que de leurs composés, exprimées en métaux, ne doivent pas dépasser 0,05 mg/m³ pour chacun d’entre eux.

Ch. 117

117 Plomb et zinc

Les émissions de plomb et de zinc ainsi que de leurs composés, exprimées en métaux, ne doivent pas dépasser 1 mg/m³ pour chacun d’entre eux.