Projet

Modifications de l'ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/222 Tableau 6.4.11.2: Valeurs de Z pour le calcul du CSI conformément au 6.4.11.2 Enrichissementa Z Uranium enrichi jusqu’à 1.5%2200

Uranium enrichi jusqu’à 5%850

Uranium enrichi jusqu’à 10%660

Uranium enrichi jusqu’à 20%580

Uranium enrichi jusqu’à 100%450

^aSi un colis contient plusieurs matières uranifères avec différents l’enrichissements en U-235 varie, la valeur correspondant à l’enrichissement le plus élevé doit être utilisée pour Z.».

6.4.11.3 Insérer un nouveau paragraphe 6.4.11.3 pour lire comme suit:

«6.4.11.3 Les colis contenant au plus 1 000 g de plutonium sont exceptés de l’application prévue aux paragraphes 6.4.11.4 à 6.4.11.14 à condition que:

a) au plus 20% de plutonium en masse soient des nucléides fissiles;

b) l’indice de sûreté-criticité du colis soit calculé à l’aide de la formule suivante:

massede plutonium (g) ;

CSI  502

1000

c) Si de l’uranium est présent avec du plutonium, la masse de l’uranium soit au plus 1% de la masse du plutonium.».

Les paragraphes 6.4.11.3 à 6.4.11.13 actuels deviennent les nouveaux 6.4.11.4 à 6.4.11.14.

6.4.11.4 (auparavant 6.4.11.3) Remplacer «6.4.11.7 à 6.4.11.12» par «6.4.11.8 à 6.4.11.13».

6.4.11.5 (auparavant 6.4.11.4) Remplacer «6.4.11.7 à 6.4.11.12» par «6.4.11.8 à 6.4.11.13».

6.4.11.8 (auparavant 6.4.11.7) Aux alinéas a) et b) i), remplacer «6.4.11.12 b)» par «6.4.11.13 b)».

6.4.11.9 (auparavant 6.4.11.8) Dans la première phrase, remplacer «par les matériaux de l’emballage voisins» par «par les matériaux présents dans l’emballage». À la dernière phrase remplacer «6.4.11.12 b)» par «6.4.11.13 b)» et «6.4.11.9 c)» par «6.4.11.10 c)».

6.4.11.10 (auparavant 6.4.11.9) À la phrase d’introduction remplacer «6.4.11.7 et 6.4.11.8» par «6.4.11.8 et 6.4.11.9». À l’alinéa b), remplacer «6.4.11.11 b)» par «6.4.11.12 b)». À l’alinéa c), remplacer «6.4.11.12 b)» par «6.4.11.13 b)».

6.4.11.13 (auparavant 6.4.11.12) À l’alinéa c), remplacer «6.4.11.12 b)» par «6.4.11.13 b)».

6.4.11.14 (auparavant 6.4.11.13) Remplacer «6.4.11.11 et 6.4.11.12» par «6.4.11.12 et 6.4.11.13».

6.4.13 À l’alinéa c) remplacer «6.4.11.13» par «6.4.11.14».

6.4.15.5 Amendement sans objet en français.

6.4.17.2 À la phrase d’introduction remplacer «6.4.11.12» par «6.4.11.13».

6.4.17.2 À l’alinéa b), déplacer le texte «de manière à subir le dommage maximal» vers la fin de la phrase après «cible».