Rapport explicatif
Consultation 2015/100: Paquet d'ordonnances environnementales du printemps 2017 · 4 pages
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Paquet d’ordonnances Printemps 2017 Explications Consultation OLFP
de l’OFEV peuvent les aider dans cette évaluation, qu’il s’agisse des truites ou d’autres espèces telles que les ombres.
Parallèlement aux adaptations taxonomiques concernant les truites, une nouvelle espèce des Alpes du Sud, Sabanejewia larvata, est ajoutée à l’annexe 1.
5 Conséquences
5.1 Conséquences pour la Confédération et les cantons
Les modifications de l’OLFP n’ont pas de conséquences en matière de personnel ou de finance pour la Confédération. Les cantons seront chargés de la mise en œuvre de ces modifications. Cependant elles ne devraient pas déboucher sur une charge de travail supplémentaire pour ces derniers.
5.2 Conséquences pour l’économie
Les modifications de l’OLFP n’ont aucune conséquence sur l’économie.