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Propositions de modification (présentation synoptique) avec commentaires / OETVPropositions de modification (présentation synoptique) avec commentaires / OETV

Largeur et longueur des quadricycles légers à moteur et des quadricycles à moteur disposant d’une carrosserie fermée ainsi que des luges à moteur Texte en vigueur Proposition de modification

Titre précédant l’art. 135 Titre précédant l’art. 135

Titre troisième : Titre troisième : Motocycles, quadricycles légers à moteur, Motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles quadricycles à moteur et tricycles à moteur à moteur et tricycles à moteur

Chapitre 1 Dimensions, poids, identification Chapitre 1 Dimensions, poids, identification, nombre de places

Art. 135 Dimensions Art. 135 Dimensions Abs. 3 Abs. 3

³Pour les luges à moteur, les dimensions sont les³ Pour les luges à moteur ainsi que pour les quadricycles suivantes, en dérogation à l’al. 1 : légers à moteur et les quadricycles à moteur disposant

a. longueur 3,50 d’une carrosserie fermée, les dimensions sont les

suivantes, en dérogation à l’al. 1 :

b. largeur 1,30

a. longueur 3,70

b. largeur 1,50

Dispositions transitoires X En ce qui concerne l’art. 135, al. 3, le droit en vigueur restera applicable : a. jusqu’au [30 septembre 2016] à la réception par type des quadricycles à moteur ; b. à la première immatriculation des quadricycles à moteur importés ou construits en Suisse jusqu’au 31 décembre 2016 ; c. jusqu’au 31 décembre 2016 à la réception par type des quadricycles légers à moteur ; d. à la première immatriculation des quadricycles légers à moteur importés ou construits en Suisse jusqu’au 31 décembre 2017.

Commentaires :

S’agissant des luges à moteur, les véhicules construits à l’étranger sont de plus en plus larges. La largeur admise conformément à l’OETV doit donc être augmentée de 20 cm. Cette nouvelle disposition s’appliquera dès l’entrée en vigueur de la modification d’ordonnance.

En ce qui concerne les quadricycles légers à moteur et les quadricycles à moteur disposant d’une carrosserie fermée, l’UE limite désormais la largeur à 1,50 m. Cette restriction s’appliquera désormais aussi en Suisse. Les anciennes prescriptions de l’UE admettaient encore une largeur de 2,00 m et une longueur de 4,00 m pour ces véhicules.

La longueur maximale admise pour tous ces véhicules est également adaptée à celle prescrite désormais par l’UE pour les quadricycles à moteur disposant d’une carrosserie fermée. Pour les quadricycles légers à moteur, l’UE se montre même encore plus stricte (3,00 m de longueur seulement). Par souci de simplification, l’OETV prévoit toutefois la même longueur maximale pour les trois types de véhicules (quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur disposant d’une carrosserie fermée et luges à moteur), soit 3,70 m.

Remarque concernant les dispositions transitoires : les nouvelles dispositions de l’art. 135, al. 3 entreront en vigueur dans la mesure du possible au même rythme que dans l’UE.