Projet

747.201.3 Navigation

e. Contrôle subséquent des gaz d’échappement: la maintenance périodique de

tous les systèmes liés aux gaz d’échappement du moteur, lors de laquelle on effectue les réglages indiqués par le fabricant, les travaux d’entretien nécessaires et la vérification de toutes les parties pertinentes pour les émissions;

f. Transport professionnel: le transport de personnes ou de marchandises qui

remplit par analogie les conditions du transport professionnel conformément à l’art. 2, al. 1, let. b, de la loi du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs² et à ses dispositions d’exécution;

g. Moteur: le moteur prêt au montage auquel sont ajoutés en l’état opérationnel

tous les équipements indispensables à son fonctionnement ou pouvant influencer les émissions;

h. Famille de moteur: la gamme réunissant les divers moteurs fabriqués par un

constructeur et dont la construction est harmonisée;

i. Régime nominal: le régime auquel le moteur fournit la puissance nominale;

j. Puissance nominale: puissance permanente en kilowatt (kW) pour un régime

nominal selon la 1^repartie de la norme 6271 du Deutsches Institut für Normung e. V (DIN), ou 3046 de l’International Organisation for Standardization (ISO) et fournie, sur le banc d’essai, à l’extrémité du vilebrequin, sur un autre élément correspondant ou, dans le cas des moteurs hors-bord, sur l’arbre de l’hélice; lorsque la puissance maximale est supérieure à 110 % de la puissance permanente, celle-ci équivaut à la puissance nominale pour l’homologation concernant les gaz d’échappement;

k. On-Board-Diagnose (OBD): un système de contrôle des émissions confor-

mément à l’art. 3, ch. 9, du règlement (CE) n° 715/2007³ en relation avec l’annexe XI du règlement (CE) n° 692/2008⁴ ou à des prescriptions équivalentes;

l. Modification importante d’un moteur: la modification d’un moteur de pro-

pulsion qui pourrait éventuellement l’amener à dépasser les limites des émissions ou qui augmente sa puissance nominale de plus de 15 %.

2 RS 745.1