Projet

Ordonnance de l'OSAV sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques RO 2016

Art. 24, al. 1

¹Sont appropriées pour l’occupation des porcs, les matières non toxiques qui peuvent être mâchées, rongées, mangées, comme p. ex. la paille, les roseaux de Chine, la litière, les copeaux de bois dépoussiérés et le fourrage grossier tel que le foin, l’herbe, l’ensilage de plantes entières ainsi que les cubes de paille ou de foin. Le bois tendre est admis seulement s’il est suspendu de manière à rester flexible, s’il est renouvelé régulièrement et si les porcs reçoivent au moins trois fois par jour une ration enrichie de fourrage grossier ou si du fourrage est librement à leur disposition.

Art. 31, al. 3

³Les lamas et les alpagas doivent être tondus en tenant compte de la croissance et de l’état de la toison.

Titre suivant l’art. 34

Chapitre 8a : Poules

Art. 34a

¹Au-dessus des perchoirs des poules domestiques, il faut une hauteur libre de tout obstacle d’au moins 50 cm. Le perchoir du bas doit être fixé à une hauteur d’au moins 50 cm du sol.

²Les dimensions visées à l’al. 1 peuvent être réduites à 40 cm pour les races naines.

II

La présente ordonnance entre en vigueur le … .

… Office fédéral de la sécurité alimentaire et des

affaires vétérinaires

Hans Wyss