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Ordonnance de l’OSAV sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques

Modification du …

L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV)

arrête :

I

L’ordonnance de l’OSAV du 27 août 2008 sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques¹ est modifiée comme suit :

Remplacement d’une expression

Dans toute l’ordonnance, le terme « cheval » est remplacé par le terme « équidé », avec les changements grammaticaux qui s’imposent.

Art. 1

La présente ordonnance définit les exigences qu’une exploitation détenant des bovins, des porcs, des moutons, des chèvres, des lamas et alpagas, des équidés, des lapins ou des poules doit satisfaire en matière d’équipements, de soins, de manière de traiter les animaux et de documentation.

Art. 11, al. 1

¹Si les veaux sont engraissés au lait de vache uniquement, du fer sous forme de préparation appropriée doit être ajouté au lait de vache à raison d’au moins 2 mg par kg de lait. En cas d’utilisation d’un système d’alimentation combinant des aliments d’allaitement et du lait de vache, la teneur en fer par kg de lait mélangé doit correspondre à cette valeur.

RS ..........

1 RS 455.110.1