Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 8463.9010 - - d’un poids unitaire excédant 10000 kg

biffer: 8463.9020 - - d’un poids unitaire excédant 1000 kg mais n’excédant pas 10000 kg

biffer: 8463.9030 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 1000 kg

8464 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l’amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre

nouv. num. 8464.1000 - machines à scier

biffer: 8464.1010 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 1000 kg

biffer: 8464.1090 - - autres

nouv. num. 8464.2000 - machines à meuler ou à polir

biffer: 8464.2051 - - d’un poids unitaire excédant 10000 kg

biffer: 8464.2052 - - d’un poids unitaire excédant 1000 kg mais n’excédant pas 10000 kg

biffer: 8464.2053 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 1000 kg

nouv. num. 8464.9000 - autres

biffer: 8464.9051 - - d’un poids unitaire excédant 10000 kg

biffer: 8464.9052 - - d’un poids unitaire excédant 1000 kg mais n’excédant pas 10000 kg

biffer: 8464.9053 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 1000 kg

8465 Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires

nouv. num. 8465.1000 - machines pouvant effectuer différents types d’opérations d’usinage, sans change-

ment d’outils entre ces opérations

biffer: 8465.1010 - - d’un poids unitaire excédant 10000 kg

biffer: 8465.1020 - - d’un poids unitaire excédant 1000 kg mais n’excédant pas 10000 kg

biffer: 8465.1030 - - d’un poids unitaire n’excédant pas 1000 kg

nouv. num. 8465.2000 - centres d’usinage