Rapport explicatif
Consultation 2020/71: Dispositions d'exécution concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (Développement continu de l'AI) · 136 pages
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278 Aganglionose et anomalies des 278 Aganglionose et anomalies Le titre est précisé et étendu.
cellules ganglionnaires du gros in- des cellules ganglionnaires du
testin ou de l’intestin grêle gros intestin ou de l’intestin grêle,
y compris pseudo-obstruction in-
testinale chronique (POIC) primi-
tive
279 Cœliakie consécutive à l’intolé- Cette maladie est une prédisposition génétique. La maladie cœliaque n’est rance congénitale à la gliadine pas congénitale et ne remplit donc pas les critères du nouvel art. 13 LAI.
280 Reflux gastro-œsophagien con- Le reflux en tant qu’IC isolée est biffé. Il est traité avec une seule opération génital, lorsqu’une opération est né- simple. Les autres maladies, ou le reflux s'il est une conséquence d’une cessaire autre maladie (par ex. paralysie cérébrale), relèvent du chiffre correspondant.
281 Malformations congénitales du 281 Malformations congénitales La terminologie a été actualisée.
diaphragme du diaphragme
282 Entérocolite nécrosante des 282 Entérocolite nécrosante des • Seule l’entérocolite nécrosante (ECN) nécessitant un traitement chirurgical prématurés ayant à la naissance un nouveau-nés, lorsqu’une interven- est considérée comme une IC.
poids inférieur à 2000 grammes ou tion chirurgicale (drainage, laparo- • Les suspicions d’ ECN nécessitant un traitement par antibiotiques ou un des nouveau-nés, lorsqu’elle se ma- tomie) est nécessaire jeûne, la maladie n’est pas considérée comme une IC.
nifeste dans les quatre semaines • L’indication du poids à la naissance est supprimée. Bien qu’une ECN suraprès la naissance. vienne notamment chez les grands prématurés (poids à la naissance infé-
rieur à 1500 grammes), cette maladie peut aussi toucher d’autres nouveau-nés, raison pour laquelle le renvoi au poids à la naissance a été biffé.
X. Foie, voies biliaires et pancréas
291 Atrésie et hypoplasie des voies 291 Atrésie et hypoplasie des Le chiffre est repris tel quel.
biliaires voies biliaires
292 Kyste congénital du cholédoque 292 Autres malformations congé- Le titre est étendu. La nécessité d’une opération est ajoutée afin de garantir
nitales des voies biliaires, que seuls les cas graves relèvent de ce chiffre.
lorsqu’une intervention chirurgicale
est nécessaire