Rapport explicatif

Consultation 2020/71: Dispositions d'exécution concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (Développement continu de l'AI) · 136 pages

Fedlex · Rapport explicatif · Page 108Fedlex · Rapport explicatif

dents (à l’exclusion des dents de sa- l’ankylose (sans les dents de sa-

gesse) est traitée de la même ma- gesse). Le diagnostic doit être

nière que la rétention ou l’ankylose posé par un médecin dentiste spé-

cialiste en orthodontie reconnu par

l’AI pour cet examen spécifique

V. Cou

231 Goitre congénital Ce chiffre est biffé parce que cette maladie n’existe pratiquement plus. En

outre, elle est soignée au moyen d’un traitement médicamenteux simple.

232 Kystes congénitaux du cou, fis- 232 Kystes congénitaux, fistules Les malformations décrites ici ne sont considérées comme des IC au sens du tules et fentes cervicales congéni- congénitales, fentes cervicales et nouvel art. 13 LAI que si plusieurs opérations sont nécessaires. Si une seule tales et tumeurs congénitales (carti- tumeurs congénitales du cou (car- intervention chirurgicale est nécessaire pour le traitement, les critères de délage de Reichert) tilage de Reichert) lorsque plu- finition requis pour qu’on ait affaire à une IC ne sont pas remplis.

sieurs opérations sont nécesaires

VI. Poumons

241 Bronchectasies congénitales 241 Malformations congénitales Le titre a été étendu à d’autres malformations ou maladies.

des bronches, comme bronchoma-

lacie, sténose bronchique, aplasie

ou dysplasie du cartilage bron-

chique, bronchectasies congéni-

tales, kystes bronchogéniques

242 Emphysème lobaire congénital 242 Emphysème lobaire congéni- Le chiffre est repris tel quel.

tal

243 Agénésie partielle et hypoplasie 243 Agénésie congénitale partielle Le titre a été précisé.

des poumons ou hypoplasie congénitale des

poumons

244 Kystes congénitaux et tumeurs 244 Tumeurs congénitales des Les kystes pulmonaires relèvent désormais du ch. 245.

congénitales des poumons poumons