Rapport explicatif

La variante 2 entraînerait un plus grand changement dans la facturation des prestations de physiothérapie. Les physiothérapeutes bénéficieraient cependant d’une plus grande flexibilité pour organiser la durée des séances. Une seule exigence subsisterait (pour les forfaits de base) concernant la durée minimale des séances. En dehors de cela, les physiothérapeutes auraient la responsabilité de définir une durée de traitement qui soit adéquate, efficace et économique pour chaque personne assurée, dans le respect des dispositions légales. En outre, les données relatives à la durée moyenne des séances et à leur répartition pourraient être recueillies et les assureurs pourraient exercer un meilleur contrôle de l’économicité. Cependant, la planification des séances devrait être adaptée et les physiothérapeutes devraient s’habituer au nouveau système de positions basées sur le temps.

Les adaptations proposées permettent de réduire l’incitation à raccourcir les séances (variante 1), voire de la supprimer (variante 2). En outre, les indications exactes sur la durée minimale d’une séance permettent aux assurés d’avoir un meilleur contrôle sur les prestations facturées. Les assureurs reçoivent également des informations sur le temps de travail facturé réellement par les physiothérapeutes, ce qui servira aux futures modifications ou à la révision totale de la structure tarifaire par les partenaires tarifaires.

En facturant les points tarifaires des nouvelles positions à introduire dans les deux variantes par rapport à la durée de séance minimale, le taux de coûts par minute diminue légèrement avec l’augmentation de la durée des séances, jusqu’à la position tarifaire facturable suivante. C’est déjà le cas maintenant lorsqu’une séance de physiothérapie dure plus que la durée moyenne de 32,6 minutes et c’est systématiquement le cas dans les forfaits.

4.2 Précision sur la position tarifaire 7311

La position actuelle pour la physiothérapie complexe (position tarifaire 7311) mentionne dix tableaux cliniques ou situations dans lesquels cette position peut être facturée. La suite de la phrase précise : « qui compliquent le traitement ». Selon certains assureurs, la notion de « complexe » (dans le nom de la position) est problématique, car elle n’est pas définie. La formulation actuelle peut entraîner des confusions. On ne sait pas s’il suffit qu’un des tableaux cliniques ou une des situations existe (et complique le traitement dans tous les cas) ou si le traitement doit être plus compliqué lorsqu’un des tableaux cliniques ou une des situations existe. Il est donc proposé d’adapter la formulation pour clarifier que le traitement doit être plus compliqué lorsqu’un des tableaux cliniques ou une des situations existe.

Formulation actuelle : Nouvelle formulation :

¹ Cette position peut être facturée en¹ […]. Cette position peut être facturée présence de tableaux cliniques ou de en présence d’un des tableaux cliniques situations suivantes qui compliquent le ou d’une des situations suivants et si le traitement : traitement s’en trouve compliqué :

L’une des pathologies mentionnées dans la position tarifaire pour la physiothérapie complexe concerne les troubles du système lymphatique. Dans la structure tarifaire actuellement en vigueur, il est indiqué que le traitement de ces troubles est effectué par des physiothérapeutes formés spécialement dans cette thérapie. Cependant, la structure tarifaire ne mentionne qu’une qualification générale et ne fait pas référence à une formation spécifique qui pourrait être contrôlée de manière uniforme. L’existence de cette qualification spécifique pour le traitement des troubles du système