Rapport explicatif

lymphatique n’est inscrite dans aucun registre, resp. il n’existe aucune liste de physiothérapeutes spécialement formés pour le drainage lymphatique. Pour ces raisons, le complément mentionné dans la position tarifaire 7311 doit être supprimé.

4.3 Précision sur la position tarifaire 7340

Actuellement, le physiothérapeute peut facturer, pour l’instruction du patient concernant le programme d’entraînement MTT et dans le cadre de ce programme, deux séances par patient selon la position 7301 au lieu de la position 7340, indépendamment du nombre de séances. Les présentes modifications entraînent dès lors une adaptation de la description de la position 7340. Dans le cas de la variante 1, qui définit une durée minimale de séance et introduit un forfait par séance de physiothérapie courte, la possibilité est donnée de facturer au maximum deux séances dans le cadre du programme MTT non seulement sur la base de la position 7301, mais aussi de la position 7300. Les durées minimales respectives doivent être observées. Ceci vise à permettre au physiothérapeute de facturer une plus courte durée d’instruction du patient au programme MTT si tel est le cas. En outre, il sera possible de facturer à chaque fois une séance pour l’instruction sur la base des positions 7300 ou 7301. Ainsi, le deuxième alinéa de la description de la position 7340 est modifié comme suit :

Formulation actuelle : Nouvelle formulation :

² Pour l’instruction du patient concernant² Pour l’instruction du patient concernant le programme d’entraînement MTT, le le programme d’entraînement MTT, le physiothérapeute peut facturer, dans le physiothérapeute peut facturer, dans le cadre du programme, deux séances par cadre du programme, deux séances par patient selon la position 7301 au lieu de patient selon la position 7300 ou 7301 la position 7340, indépendamment du au lieu de la position 7340,

nombre de séances. indépendamment du nombre de

séances.

Dans le cas de la variante 2, qui prévoit l’introduction d’un forfait de base et de suppléments en remplacement des deux principales positions de forfait par séance, la possibilité de facturer deux séances selon la position 7301 en remplacement de la position 7340 est octroyée au moyen de maximum deux séances de base (7300), accompagnées chacune d’au maximum deux suppléments de cinq minutes (7305). Le deuxième alinéa de la description de la position 7340 est ainsi modifié comme suit :

Formulation actuelle : Nouvelle formulation :

² Pour l’instruction du patient concernant² Pour l’instruction du patient concernant le programme d’entrainement MTT, le le programme d’entrainement MTT, le physiothérapeute peut facturer, dans le physiothérapeute peut facturer, dans le cadre du programme, deux séances par cadre du programme, deux séances par patient selon la position 7301 au lieu de patient selon la position 7300 et au

la position 7340, indépendamment du maximum deux fois la position 7305 par nombre de séances. séance au lieu de la position 7340,

indépendamment du nombre de

séances.