Rapport explicatif

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groupe représente 20 % de la quantité totale consommée. L’augmentation s’explique surtout par la curiosité et la possibilité de s’approvisionner légalement.

Le groupe des consommateurs (quasi) quotidiens ne compte certes que 60 000 personnes mais représente environ 60 % de la quantité totale de cannabis consommée. En fin de compte, qu’elles aient ou non une influence sur les prix, les mesures réglementaires envisagées devraient permettre de réduire la consommation problématique. Il faut en outre s’attendre à ce que la loi ait également un impact sur la demande spécifique aux différents produits. Cet impact sera notamment induit par la taxe d’incitation. Une étude de modélisation mandatée par l’OFSP conclut que sur un marché établi, une taxe d’incitation permettrait de réduire en l’espace de 10 à 15 ans la quantité de THC consommée par habitant. L’étude permet de tabler sur une baisse de 14 à 16 % pour les produits à fumer, de 12 à 19 % pour ceux à vaporiser et de 5 à 9 % pour ceux à avaler.²¹² Outre la taxe d’incitation, certains autres facteurs ne peuvent être évalués que de manière très limitée à l’heure actuelle. Il s’agit notamment de la réaction du marché illégal ou de l’effet de mesures non liées au prix telles que le conseil dans les points de vente.

La diversité des produits favorise également une consommation à moindre risque. Les premières expériences tirées des essais pilotes indiquent qu’une plus grande variété de produits à faible risque pourrait certes encourager la consommation occasionnelle (effet de curiosité) mais aussi contribuer à un report accru de la consommation sur les produits présentant des risques moindres (p. ex. produits à vaporiser plutôt que ceux à fumer) et sur les produits à plus faible teneur en THC.²¹³

6.4.2 Conséquences sur la santé publique

Selon l’AIR, il est fortement probable que les réglementations prévues dans l’avantprojet fassent diminuer les effets négatifs sur la santé publique par rapport au statu quo. L’impact sur la santé publique dépend de la manière dont les consommateurs réagiront aux différentes mesures. D’un côté, l’augmentation prévisible de la consommation de 0 à 10 % (cf. ch. 6.4.1) entraînera probablement une exposition accrue des consommateurs aux risques pour la santé. Cela concernera en particulier les nouveaux consommateurs. D’un autre côté, la réduction des risques induite par la réglementation prévue devrait peser davantage dans la balance par ses effets sur les consommateurs qui s’approvisionnent actuellement sur le marché illégal. Le passage au marché légal réduit l’exposition aux produits cannabiques contaminés ou contenant des cannabinoïdes synthétiques très dangereux. La réglementation devrait également conduire les consommateurs à privilégier les produits à moindre risque (p. ex. en raison d’une meilleure qualité, d’une taxe d’incitation basée sur le risque, de l’offre de produits alternatifs à moindre risque) et, sous l’effet de diverses mesures, à éviter ou abandonner une consommation problématique. On peut citer par exemple les mesures de sensibilisation de la Confédération et des cantons, les conseils prodigués dans les points de vente ou encore un meilleur accès à l’intervention précoce et aux autres offres