Rapport explicatif

Rapport explicatif concernant la modification de l’ordonnance sur les liquidités

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dispositions détaillées pour la BNS figurent dans les conditions relatives à la FEL⁴⁰. S’agissant des banques centrales étrangères qui ne fournissent pas d’indications détaillées, la valeur de liquidité correspond au montant que la banque centrale concernée accorderait selon toute attente. La banque doit motiver et documenter les éventuelles hypothèses sous-tendant son calcul.

Art. 20b

Il s’agit uniquement d’adapter la phrase introductive, puisque l’actuel renvoi au

chapitre 4 s’avère trop général eu égard à l’introduction des exigences en matière de préparatifs.

Section 2 Exigences particulières en matière de liquidités : exigences de base

Le titre de l’actuelle section 2 du chapitre 4 de l’OLiq est précisé par l’ajout de la formule « exigences particulières en matière de liquidités ». Cette adaptation formelle n’a aucune incidence sur le fond.

Section 2a Exigences particulières en matière de liquidités : exigences supplémentaires spécifiques à l’établissement

Le titre de l’actuelle section 2a du chapitre 4 OLiq est précisé par l’ajout de la formule « exigences particulières en matière de liquidités ». Cette adaptation formelle n’a aucune incidence sur le fond.

Section 2b Exigences particulières en matière de préparatifs

Dans la structure de l’OLiq en vigueur, qui s’applique à toutes les banques, les exigences en matière de liquidités de la première ligne de défense et les exigences en matière de préparatifs de la deuxième ligne de défense figurent respectivement dans les chapitres 3 et 3a. De manière analogue, les exigences particulières en matière de liquidités et de préparatifs applicables aux SIB seront intégrées à deux sections séparées du chapitre 4. Les dispositions qui concernent les exigences particulières en matière de préparatifs figurent à la nouvelle section 2b.

Art. 25b Risques à couvrir

Conformément à cet article, les SIB doivent préparer des actifs suffisants sur la base d’un scénario qui va plus loin que celui du LCR (chapitre 3) et des sections 1 à 2a des dispositions particulières du chapitre 4, afin de renforcer la prévoyance en matière de liquidités des SIB. Les dispositions des actuels chapitres 3 et 4 s’appliquent aussi, par analogie, au calcul des exigences en matière de préparatifs. Par exemple, l’art. 15e OLiq relatif au dénouement devra aussi être pris en compte pour déterminer les exigences particulières en matière de préparatifs. Les actifs préparés permettront, en cas de crise bancaire dépassant les capacités de liquidités préparées dans le cadre de la première ligne de défense, de couvrir des volumes de sorties plus importants tout en