Rapport explicatif

Rapport explicatif concernant la modification de l’ordonnance sur les liquidités

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ayant plus de temps à disposition pour élaborer des solutions réalistes pouvant être mises en œuvre sans soutien étatique.

Les SIB doivent préparer un volume minimal d’actifs permettant de couvrir le besoin accru de liquidités résultant des sorties de trésorerie dans le scénario de crise, sur la base de risques plus importants que ceux couverts par la première ligne de défense. Les let. a à e expliquent les hypothèses plus rigoureuses sous-tendant la détermination du volume minimal d’actifs à préparer dans ce scénario. Elles sont basées sur les enseignements tirés de la crise de Credit Suisse et les expériences faites par les banques régionales américaines et tiennent compte notamment des risques générés du côté des passifs au bilan d’une banque, sans vouloir reproduire de manière absolument fidèle ces scénarios de crise dans la réglementation relative aux liquidités. En effet, les futures crises peuvent évoluer différemment et les turbulences de mars 2023 aux USA, par exemple, ont montré qu’il existe d’autres risques de sorties de liquidités allant au-delà de ce qui a été observé durant la crise de Credit Suisse.

Let. a

La crise de Credit Suisse et celle aux USA en 2023 ont montré qu’en cas de crise, le comportement des clients de détail et des petites entreprises en matière de retraits ne diffère pas nécessairement de manière significative de celui des établissements non financiers (par ex. clients commerciaux), notamment à cause de la numérisation croissante. Les taux de retrait servant de base à la deuxième ligne de défense figurent à l’annexe 9, ch. 1, P-OLiq.

Let. b

Dans un scénario de crise nécessitant le recours à la deuxième ligne de défense, les dépôts opérationnels des clients commerciaux et des grands clients ne sont pas moins susceptibles d’être retirés que les dépôts non opérationnels (cf. taux de sortie selon l’annexe 9, ch. 2, P-OLiq). La présente disposition répond au fait que les clients commerciaux disposent souvent de comptes auprès de plusieurs banques et que les délais de valeur plus courts leur permettent de réduire considérablement leurs avoirs auprès des établissements en qui ils perdent confiance, indépendamment de l’affectation du compte.

Let. c

Les exigences en matière de préparatifs applicables aux SIB reposent sur l’hypothèse que les retraits à partir du jour 30 sont plus importants que dans l’hypothèse qui soustend les exigences particulières actuellement prévues par le chapitre 4. Partant, le délai jusqu’au rétablissement de la confiance des marchés après un bail-in est réputé plus long⁴¹. En vertu du chapitre 4 en vigueur, les sorties après un bail-in sont abaissées de 50 % du taux de sortie LCR correspondant pour les positions avec une échéance