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ries d’efficacité énergétique déterminés valent ensuite pour l’ensemble des versions/variantes de modèles du même type de boîte à vitesses apparaissant sur le certificat de type. La densité utilisée pour convertir les litres (diesel, essence) ou m3 (gaz naturel CNG) en kilogrammes est de:

- 745 kg/m³ pour l’essence3;

- 829 kg/m³ pour le diesel4;

- 0,654 kg/m³ pour le gaz naturel CNG5.

2.2.3 Les véhicules sont répartis en fonction de leur indice dans l’une des sept ca-

tégories d’efficacité A, B, C, D, E, F ou G, conformément aux conditions suivantes:

A: Indices inférieurs à l’indice BWZA/B, de sorte qu’un septième de tous les modèles affichent une valeur égale ou inférieure

B: Indices entre BWZA/B et BWZA/B + BB = BWZB/C

C: Indices entre BWZB/C et BWZB/C + BB = BWZC/D

D: Indices entre BWZC/D et BWZC/D + BB = BWZD/E

E: Indices entre BWZD/E et BWZD/E + BB = BWZE/F

F: Indices entre BWZE/F et BWZE/F + BB = BWZF/G

G: Indices supérieurs à BWZF/G

Fourchette des BWZ ^Ø- BWZ ^A/B

où: BB =

catégories: 2,5

BWZØ: indice pour la consommation de carburant et le poids à vide moyens de tous les modèles offerts à la vente

La date de référence du relevé de données pour la fourchette des catégories est le 30 novembre de l’année concernée. Le relevé de données se réfère aux réceptions par type des modèles de véhicules neufs offerts à la vente.

Tous les chiffres sont arrondis à la deuxième décimale.

Les modèles présentant un indice identique sont toujours attribués à la même catégorie d’efficacité énergétique.

. Le département délimite les catégories d’efficacité énergétique. Il les ré-

examine tous les deux ans et les redéfinit au besoin en fonction des données relevées. Les nouvelles catégories d’efficacité énergétique sont communi-