art. 61 let. c LPGA
3 145 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 146 y compris alinéas et lettres · Page 27/63
Comme norme- 9C_186/201715.05.2017maxime inquisitoire · Libre appréciation des preuves · assurance-invalidité
- 9C_848/201612.05.2017Décision incidente · Vrai moyen nouveau · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_119/201711.05.2017Révision de la rente · droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_44/201709.05.2017Invalidité et incapacité de travail · Appréciation des preuves · Valeur probante des expertises médicales
- 8C_139/201704.05.2017Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Capacité de travail
- 9C_202/201702.05.2017assurance-invalidité · Appréciation des preuves · interdiction de l'arbitraire
- 9C_719/201601.05.2017Objet du litige · Pouvoir d'examen du juge des assurances sociales · Expertise médicale
- 8C_794/201628.04.2017Conclusions sur le fond · Moyen de réforme · constatations de fait
- 9C_360/201621.04.2017Rente d'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_71/201720.04.2017Évaluation de l'invalidité · Affections psychosomatiques · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_44/201719.04.2017Lien de causalité naturelle · Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Pratique relative au coup du lapin
- 9C_661/201619.04.2017Droit à la prise en charge des coûts d'adaptation de la cuisine à titre de moyen auxiliaire de l'assurance-invalidité · Obligation de réduire le dommage de l'assuré · Liberté d'établissement
- 9C_820/201619.04.2017Constatation manifestement inexacte des faits · Motivation qualifiée du grief relatif aux faits · Question de fait de la capacité de travail
- 9C_68/201718.04.2017Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_843/201611.04.2017obligation de motiver le recours · Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_17/201704.04.2017Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Hernie discale
- 9C_88/201730.03.2017Contrôle des faits · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_20/201729.03.2017droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Capacité de travail
- ATF 143 V 12421.03.2017Art. 43 al. 1 et art. 61 let . c LPGA; valeur probante d'une expertise pluridisciplinaire sans consilium de synthèse; référence à une expertise partielle. Il n'est pas contraire au droit fédéral de se référer à des expertises partielles probantes qui ne concordent pas avec l'appr
- 8C_92/201720.03.2017Invalidité · Limitation dans le temps de la rente · Affections psychosomatiques
- 9C_671/201620.03.2017obligation de diminuer le dommage · devoir de collaboration · Procédure de sommation et de délai de réflexion
- 8C_30/201717.03.2017Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Vraisemblance d'une modification pertinente pour le droit · Appréciation des rapports médicaux
- 9C_646/201616.03.2017recours en matière de droit public · Méthode d'évaluation de l'invalidité · méthode mixte
- 9C_277/201615.03.2017Rente d'invalidité · Marché équilibré du travail · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
- 8C_112/201713.03.2017Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_38/201710.03.2017Rente d'invalidité · Délai d'attente · maxime inquisitoire
- 8C_715/201606.03.2017Causalité de l'accident · Status quo sine vel ante · Fardeau de la preuve en droit des assurances sociales
- 8C_741/201603.03.2017Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
- 8C_9/201703.03.2017Détermination du revenu sans invalidité · Détermination du revenu d'invalide · Causalité de l'accident
- 9C_668/201603.03.2017Rente d'invalidité · Période d'attente · incapacité de travail
- 9C_793/201603.03.2017recours en matière de droit public · Valeur probante des rapports et expertises médicaux · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_81/201702.03.2017Lien de causalité · Appréciation des preuves · droit d'être entendu
- 8C_344/201623.02.2017assurance-invalidité · Droit à la rente · Trouble somatoforme douloureux persistant
- 9C_338/201621.02.2017obligation de motiver le recours · Vrais nova · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_457/201613.02.2017Assurance-invalidité – moyens auxiliaires · arbitraire
- 8C_785/201610.02.2017droit d'être entendu · Révision de la rente · Expertise médicale
- 8C_725/201609.02.2017Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · maxime inquisitoire
- 9C_286/201609.02.2017Libre appréciation des preuves · Appréciation des rapports médicaux · Nouvelle demande
- 9C_630/201609.02.2017Vrais nova · Constatation manifestement inexacte des faits · Arbitraire (dans la constatation des faits)
- 9C_578/201607.02.2017Nouvelle demande · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_739/201607.02.2017arbitraire · Appréciation des preuves · Nouvelle demande
- 8C_698/201606.02.2017recours en matière de droit public · Maladie professionnelle · fardeau de la preuve
- 8C_781/201602.02.2017Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Déduction sur le revenu liée au handicap
- 9C_810/201631.01.2017assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Obligation de motiver
- 9C_734/201627.01.2017Évaluation de l'invalidité · Comparaison en pourcentage · Appréciation des preuves
- 9C_235/201626.01.2017Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · maxime inquisitoire
- 9C_788/201626.01.2017assurance-invalidité · Mesures de réadaptation · Évaluation de l'invalidité
- 9C_797/201626.01.2017Prestations complémentaires à l'AVS/AI · Fortune abandonnée · Valeur d'imputation
- 8C_762/201618.01.2017Incapacité de gain · Invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
- 9C_562/201613.01.2017allocation pour impotence · Impotence · Actes ordinaires de la vie