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art. 61 let. c LPGA

3 145 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 146 y compris alinéas et lettres · Page 32/63

Comme norme
  1. 9C_656/201513.11.2015assurance-invalidité · Appréciation des preuves · maxime inquisitoire
  2. 9C_165/201512.11.2015assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  3. 8C_644/201511.11.2015Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
  4. 8C_342/201510.11.2015Rente d'invalidité · Révision de la rente · Appréciation des preuves
  5. 8C_150/201506.11.2015Trouble somatoforme douloureux persistant · Valeur probante des rapports médicaux · Invalidité
  6. 9C_213/201505.11.2015Appréciation des preuves · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
  7. 8C_189/201504.11.2015Révision de la rente · reconsidération · taux d'invalidité
  8. 9C_556/201503.11.2015Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Mesures de réadaptation professionnelle
  9. 9C_610/201529.10.2015constatations de fait · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  10. 9C_309/201527.10.2015Rente de l'assurance-invalidité · Révision · Constatation incomplète des faits
  11. 8C_255/201522.10.2015assurance-invalidité · Capacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  12. 8C_309/201521.10.2015Suspension du droit à l'indemnité de chômage · Chômage fautif · Renonciation aux créances de salaire
  13. 9C_449/201521.10.2015Capacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  14. 9C_317/201520.10.2015reconsidération · inexactitude manifeste · Trouble somatoforme douloureux persistant
  15. 8C_760/201415.10.2015rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Valeur probante des rapports médicaux · Capacité de travail et comparaison des revenus
  16. 8C_354/201513.10.2015Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  17. 8C_219/201512.10.2015arrêt de renvoi · décision finale · maxime inquisitoire
  18. 9C_505/201512.10.2015maxime inquisitoire · Expertise pluridisciplinaire · Force probante du rapport du SMR
  19. 8C_308/201508.10.2015Nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidité · Libre appréciation des preuves · arbitraire
  20. 8C_582/201508.10.2015Invalidité et incapacité de gains · Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  21. 8C_207/201529.09.2015maxime inquisitoire · constatations de fait · Capacité résiduelle de travail
  22. 9C_71/201529.09.2015Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · maxime inquisitoire
  23. 8C_281/201524.09.2015Nouvelle demande après refus de rente · Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  24. 8C_421/201523.09.2015Limitation dans le temps de la rente d'invalidité · Changement de jurisprudence concernant les troubles psychosomatiques · Procédure probatoire structurée pour les troubles psychosomatiques
  25. 8C_392/201514.09.2015Rente d'invalidité · Nouvelle demande · Appréciation des preuves
  26. 9C_858/201403.09.2015droit d'être entendu · Force probante des rapports médicaux · Révision de la rente d'invalidité
  27. 9C_335/201501.09.2015Force probante des rapports médicaux · Appréciation des preuves · maxime inquisitoire
  28. 8C_434/201528.08.2015récusation · Mesures de réadaptation · Volonté de réinsertion
  29. 9C_696/201428.08.2015Intérêts moratoires sur les cotisations · Exigibilité des cotisations · Bonus
  30. 8C_278/201527.08.2015maxime inquisitoire · Libre appréciation des preuves · Causalité de l'accident
  31. 8C_279/201527.08.2015maxime inquisitoire · Appréciation anticipée des preuves · Limite temporelle du pouvoir d'examen du juge
  32. 8C_335/201526.08.2015Révision de la rente · taux d'invalidité · constatations de fait
  33. 8C_347/201520.08.2015reconsidération · maxime inquisitoire · Évaluation de l'invalidité
  34. 8C_269/201518.08.2015Révision de la rente · Octroi rétroactif de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  35. 8C_209/201517.08.2015recours en matière de droit public · droit d'être entendu · débats publics
  36. 8C_499/201412.08.2015rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · revenu d'invalide
  37. 9C_264/201512.08.2015Bonifications pour tâches éducatives · allocation pour impotence · maxime inquisitoire
  38. 9C_485/201511.08.2015constatations de fait · Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  39. 9C_579/201410.08.2015maxime inquisitoire · Libre appréciation des preuves · Valeur probante des expertises médicales
  40. 8C_905/201423.07.2015
  41. 8C_325/201521.07.2015Qualité pour recourir · Assistance judiciaire gratuite · Valeur probante des rapports médicaux
  42. 9C_705/201413.07.2015Nouvelle demande en assurance-invalidité · Vraisemblance d'un changement pertinent · maxime inquisitoire
  43. 9C_868/201410.07.2015Rente de l'assurance-invalidité · revenu d'invalide · revenu sans invalidité
  44. 9C_238/201506.07.2015Cotisations des personnes non actives · Revenu sous forme de rente · maxime inquisitoire
  45. 8C_326/201503.07.2015recours en matière de droit public · assurance-invalidité · droit d'être entendu
  46. 9C_48/201501.07.2015recours en matière de droit public · constatations de fait · maxime inquisitoire
  47. 8C_261/201525.06.2015Rente d'invalidité · méthode mixte · Appréciation anticipée des preuves
  48. 9C_82/201523.06.2015Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves des expertises médicales · canton d'Argovie
  49. 9C_24/201519.06.2015Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves en cas d'expertise judiciaire · interdiction de l'arbitraire
  50. 9C_37/201517.06.2015maxime inquisitoire · Libre appréciation des preuves · Appréciation des preuves des rapports et expertises médicales