art. 61 let. c LPGA
3 145 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 146 y compris alinéas et lettres · Page 38/63
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- 9C_696/201312.12.2013Calcul du degré d'invalidité pour les indépendants · Aide des membres de la famille · Déduction pour une force de travail externe
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- 9C_388/201310.12.2013Prestations complémentaires à l'AVS/AI · Domicile et résidence habituelle · Déduction du loyer
- 8C_685/201304.12.2013recours en matière de droit public · constatations de fait · maxime inquisitoire
- 8C_139/201302.12.2013Droit à la rente d'invalidité · maxime inquisitoire · Appréciation des rapports médicaux
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- 9C_171/201327.11.2013Libre appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux · S'écarter d'une expertise judiciaire
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- 8C_527/201328.10.2013Causalité naturelle et adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_837/201228.10.2013méthode mixte · Question du statut · Constatation manifestement inexacte des faits
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- 8C_556/201321.10.2013Lien de causalité naturelle · Status quo sine · Appréciation anticipée des preuves
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- 9C_464/201311.10.2013assurance-invalidité · droit d'être entendu · Appréciation des preuves
- 8C_234/201309.10.2013Rente d'invalidité · Révision de la rente · Force probante des rapports médicaux
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- 8C_548/201302.10.2013constatations de fait · incapacité de travail · Valeur probante des expertises médicales
- 9C_465/201327.09.2013Valeur probante des rapports médicaux · Constatation manifestement inexacte des faits · Appréciation des preuves
- 8C_572/201326.09.2013Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · droit d'être entendu
- 9C_209/201325.09.2013Trouble de stress post-traumatique · Appréciation des preuves · arbitraire
- 9C_302/201325.09.2013Appréciation des preuves/appréciation des expertises médicales · Troubles somatoformes/ syndromes mal définis (neurasthénie, fatigue chronique) · Fardeau de la preuve et degré de la vraisemblance prépondérante
- 9C_409/201320.09.2013Révision procédurale · Révision matérielle · maxime inquisitoire
- 9C_736/201220.09.2013Mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité · Invalidité · Incapacité de gain
- 9C_351/201319.09.2013Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves · Niveau de compétence