art. 61 let. c LPGA
3 145 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 146 y compris alinéas et lettres · Page 52/63
Comme norme- 8C_15/200911.01.2010droit d'être entendu · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Libre appréciation des preuves
- 8C_444/200911.01.2010Entraide administrative entre assureurs sociaux · Effet dévolutif du recours · Notion d'accident
- 8C_744/200908.01.2010Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_474/200907.01.2010Récusation des experts · Prévention et apparence de prévention · Liberté de conscience et de croyance
- 8C_585/200905.01.2010Exigibilité d'une activité professionnelle · Comparaison des revenus · Déduction sur le revenu liée au handicap
- 9C_104/200931.12.2009Révision de la rente d'invalidité · constatation des faits manifestement inexacte · Force probante des rapports médicaux
- 8C_671/200923.12.2009Droit de participation de l'assuré lors de l'expertise · droit d'être entendu · Péremption du droit de récusation
- 8C_583/200922.12.2009Suspension du droit à l'indemnité · obligation de diminuer le dommage · Travail raisonnablement exigible
- 9C_705/200921.12.2009droit d'être entendu · Maxime d'office · Conclusions irrecevables
- 9C_722/200921.12.2009Trouble somatoforme douloureux · Capacité de travail réduite · revenu d'invalide
- 9C_778/200921.12.2009Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves · Trouble somatoforme douloureux
- 8C_638/200918.12.2009Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_239/200817.12.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Adéquance du lien de causalité en cas de séquelles psychiques
- 8C_695/200917.12.2009Invalidité · force probante des rapports médicaux · Appréciation des preuves
- 8C_829/200917.12.2009recours en matière de droit public · maxime inquisitoire · Suspension du droit à l'indemnité
- 8C_908/200917.12.2009Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_744/200915.12.2009droit d'être entendu · maxime inquisitoire · Libre appréciation des preuves
- 8C_362/200914.12.2009Rente d'invalidité · incapacité de travail · Incapacité de gain
- 8C_478/200914.12.2009Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_500/200914.12.2009recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité
- 8C_873/200914.12.2009Évaluation de l'invalidité · incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_709/200914.12.2009recours en matière de droit public · Établissement des faits et appréciation des preuves · Détermination du statut
- 9C_619/200909.12.2009droit d'être entendu · Appréciation des preuves · interdiction de l'arbitraire
- 9C_957/200909.12.2009Rente d'invalidité · taux d'invalidité · Comparaison des revenus
- 8C_180/200908.12.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves · assurance-invalidité
- 9C_865/200903.12.2009Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant · Appréciation des preuves
- 9C_785/200902.12.2009constatations de fait · Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
- 8C_312/200901.12.2009débats publics · droit d'être entendu · Égalité des armes
- 9C_511/200930.11.2009maxime inquisitoire · Libre appréciation des preuves · Prévention
- 9C_430/200927.11.2009Libre appréciation des preuves · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Force probante des rapports médicaux
- 9C_780/200926.11.2009assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Valeur probante des rapports et expertises médicaux
- 8C_483/200924.11.2009Invalidité · Appréciation des preuves des expertises médicales · maxime inquisitoire
- 8C_581/200924.11.2009Rente d'invalidité · Atteinte à la santé invalidante · maxime inquisitoire
- 9C_520/200924.11.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves
- 9C_933/200820.11.2009droit d'être entendu · Libre appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité selon la méthode extraordinaire
- 9C_724/200916.11.2009droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · maxime inquisitoire
- 8C_269/200913.11.2009bonne foi · Remise de la restitution · maxime inquisitoire
- 8C_351/200911.11.2009Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · constatation des faits manifestement inexacte · Appréciation des preuves
- 9C_575/200906.11.2009Évaluation de l'invalidité · maxime inquisitoire · Appréciation des preuves
- 8C_276/200902.11.2009Conditions de recevabilité · Décision préjudicielle et incidente · Obligation de motiver
- 8C_735/200902.11.2009Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin (distorsion cervicale)
- 8C_447/200930.10.2009assurance-invalidité · Révision · maxime inquisitoire
- 9C_547/200930.10.2009Notion d'invalidité · maxime inquisitoire · arbitraire
- 9C_784/200930.10.2009Assistance judiciaire gratuite · Défenseur d'office gratuit · Obligation de motiver
- 9C_810/200930.10.2009assurance-invalidité · Capacité de travail · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_103/200929.10.2009rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Appréciation des preuves et administration des preuves
- 8C_532/200929.10.2009recours en matière de droit public · Rente AI · Révision de la rente d'invalidité
- 8C_653/200928.10.2009Valeur probante des rapports médicaux · Renvoi pour expertise médicale · droit d'être entendu
- 9C_348/200927.10.2009Délai de réclamation · Probabilité prépondérante · fardeau de la preuve
- 8C_750/200926.10.2009recours en matière de droit public · Incapacité de gain · Invalidité