art. 61 let. c LPGA
3 145 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 146 y compris alinéas et lettres · Page 56/63
Comme norme- 9C_1058/200819.02.2009recours en matière de droit public · constatations de fait · Appréciation des preuves
- 9C_941/200818.02.2009Rente d'invalidité · Valeur probante d'un rapport médical · Comparaison des revenus
- 8C_914/200812.02.2009indemnité de chômage · période de cotisation · Preuve du versement du salaire
- 8C_773/200811.02.2009Objet du litige · Force de chose jugée · reconsidération
- 8C_620/200805.02.2009recours en matière de droit public · maxime inquisitoire · Libre appréciation des preuves
- 8C_811/200804.02.2009causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · maxime inquisitoire
- 9C_603/200804.02.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves · constatations de fait
- 8C_374/200830.01.2009allocation pour impotence · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie · Degrés d'impotence
- 8C_679/200829.01.2009Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Déduction sur le revenu liée au handicap
- 8C_794/200829.01.2009Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · maxime inquisitoire
- 9C_1059/200829.01.2009Invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Appréciation des preuves
- 9C_393/200827.01.2009droit d'être entendu · Mesure de réadaptation · Rente d'invalidité
- 9C_480/200827.01.2009Libre appréciation des preuves · Conditions du droit à la rente d'invalidité · Valeur probante de l'expertise
- 9C_389/200821.01.2009Évaluation de l'invalidité selon la méthode générale de comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité · Suppression de rente par voie de révision
- 8C_42/200819.01.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Méthode de comparaison des revenus
- 8C_586/200815.01.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 9C_583/200815.01.2009Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · maxime inquisitoire
- 8C_582/200814.01.2009Syndrome de dépendance comme cause d'invalidité · Appréciation anticipée des preuves · maxime inquisitoire
- 8C_948/200812.01.2009Droit d'être entendu · interdiction de l'arbitraire · incapacité de travail
- 9C_370/200809.01.2009Restitution de prestations sociales indûment perçues · Droit au paiement de prestations familiales · Prescription et péremption des créances en restitution
- 8C_103/200807.01.2009restitution de prestations indûment touchées · incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_44/200807.01.2009Révision de la rente d'invalidité · taux d'invalidité · Incapacité de gain
- 9C_324/200806.01.2009Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Comparaison des revenus
- 9C_801/200806.01.2009Nouvelle demande · Révision · taux d'invalidité
- 9C_896/200731.12.2008droit d'être entendu · arbitraire · Libre appréciation des preuves
- 9C_762/200829.12.2008Valeur probante des expertises médicales · Trouble somatoforme douloureux persistant · Invalidité
- 9C_802/200822.12.2008recours en matière de droit public · Constatation manifestement inexacte des faits · Valeur probante des expertises médicales
- 8C_534/200817.12.2008Limitation dans le temps de la rente d'invalidité · Motifs de révision en droit des assurances sociales · Déduction liée à l'invalidité
- 9C_644/200812.12.2008Reconversion professionnelle · Adéquation des mesures de réadaptation · Principe de proportionnalité
- 8C_356/200810.12.2008Causalité de l'accident · maxime inquisitoire · revenu d'invalide
- 8C_83/200809.12.2008Assistance judiciaire gratuite · Formalisme excessif · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
- 9C_832/200809.12.2008Établissement des faits et appréciation des preuves · assurance-invalidité · Incapacité de travail et évaluation de l'invalidité
- 8C_751/200708.12.2008Révision de la rente · méthode mixte · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_474/200804.12.2008Révision de la rente · Appréciation des preuves · Faits et moyens de preuve nouveaux
- 8C_358/200803.12.2008recours en matière de droit public · maxime inquisitoire · Appréciation des preuves
- 8C_397/200803.12.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
- 9C_765/200803.12.2008recours en matière de droit public · constatations de fait · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
- 8C_562/200801.12.2008allocation pour impotence · Impotence · Surveillance personnelle permanente
- 8C_309/200828.11.2008recours en matière de droit public · maxime inquisitoire · Force probante des rapports médicaux
- 8C_96/200828.11.2008assurance-invalidité · Reconversion professionnelle · Principe de la libre appréciation des preuves
- 9C_442/200828.11.2008Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
- 8C_764/200827.11.2008Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Principe inquisitoire dans la procédure des assurances sociales · Libre appréciation des preuves
- 8C_592/200826.11.2008droit d'être entendu · Appréciation des preuves · maxime inquisitoire
- 8C_642/200826.11.2008Pouvoir d'examen complet du tribunal cantonal des assurances sociales · Effet contraignant des constatations des organes AI pour le droit à la rente d'invalidité LPP
- 8C_735/200826.11.2008recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Invalidité
- 9C_468/200826.11.2008Libre appréciation des preuves · Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_814/200825.11.2008Évaluation de l'invalidité · méthode mixte · Valeur probante des expertises médicales
- 9C_645/200821.11.2008qualité pour recourir · Intérêt digne de protection · Évaluation de l'invalidité
- 8C_39/200820.11.2008Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · rechute et séquelles tardives
- 9C_744/200819.11.2008Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus