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art. 61 let. c LPGA

3 145 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 146 y compris alinéas et lettres · Page 55/63

Comme norme
  1. 9C_675/200812.05.2009Révision de la rente · reconsidération · Adaptation à un changement de jurisprudence
  2. 9C_190/200911.05.2009recours en matière de droit public · Prestations complémentaires à l'AVS/AI · Imputation d'un revenu hypothétique
  3. 8C_305/200807.05.2009Évaluation de l'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Libre appréciation des preuves
  4. 9C_129/200905.05.2009Droit à la rente · Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
  5. 9C_736/200804.05.2009Révision de la rente · Adaptation à un changement de jurisprudence · Trouble somatoforme douloureux
  6. 8C_28/200929.04.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  7. 9C_146/200929.04.2009Invalidité · Libre appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  8. 8C_996/200824.04.2009Causalité adéquate · Coup du lapin · droit d'être entendu
  9. 9C_958/200824.04.2009Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  10. 9C_166/200922.04.2009Paiement rétroactif de rentes AI · Incapacité de discernement en droit des assurances sociales · Période d'attente dans l'assurance-invalidité
  11. 9C_822/200821.04.2009Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · Capacité de travail
  12. 9C_7/200915.04.2009recours en matière de droit public · Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports et expertises médicaux
  13. 9C_1014/200814.04.2009reconsidération · Révision de la rente · arrêt de renvoi
  14. 8C_1049/200809.04.2009assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Invalidité
  15. 9C_932/200809.04.2009Appréciation des preuves · maxime inquisitoire · Appréciation anticipée des preuves
  16. 8C_14/200908.04.2009assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation des preuves
  17. 8C_924/200808.04.2009recours en matière de droit public · Valeur probante d'un rapport médical · Appréciation anticipée des preuves
  18. 9C_106/200908.04.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  19. 8C_220/200907.04.2009Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · maxime inquisitoire
  20. 8C_772/200807.04.2009recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  21. 9C_206/200903.04.2009débats publics · Appréciation des preuves · droit d'être entendu
  22. 8C_826/200802.04.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  23. 8C_85/200902.04.2009recours en matière de droit public · Contrôle des faits · Appréciation des preuves
  24. 8C_514/200831.03.2009Assurance militaire · Lien de causalité · Séquelle tardive
  25. 8C_750/200827.03.2009taux d'invalidité · maxime inquisitoire · revenu d'invalide
  26. 8C_761/200827.03.2009recours en matière de droit public · maxime inquisitoire · Appréciation anticipée des preuves
  27. 9C_739/200826.03.2009recours en matière de droit public · constatations de fait · Appréciation des preuves
  28. 9C_303/200825.03.2009Libre appréciation des preuves · Valeur probante d'un rapport médical · Vaud
  29. 8C_730/200823.03.2009incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité
  30. 9C_937/200823.03.2009Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  31. 8C_218/200820.03.2009Rente d'invalidité · Fibromyalgie · Trouble somatoforme douloureux persistant
  32. 9C_533/200819.03.2009Libre appréciation des preuves · Arbitraire · Trouble somatoforme douloureux
  33. 9C_950/200818.03.2009Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation médicale rétrospective de la capacité de travail · Vraisemblance prépondérante
  34. 8C_934/200817.03.2009Interdiction des faits nouveaux · Libre cognition · Assurance-accidents
  35. 9C_942/200816.03.2009
  36. 9C_54/200913.03.2009assurance-invalidité · Libre appréciation des preuves · Trouble psychique
  37. 9C_47/200909.03.2009droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Appréciation des preuves
  38. 9C_546/200809.03.2009Révision de la rente · Méthode de comparaison des revenus · Appréciation anticipée des preuves
  39. 9C_863/200806.03.2009droit d'être entendu · Libre appréciation des preuves · Capacité de travail
  40. 8C_912/200805.03.2009
  41. 9C_732/200805.03.2009maxime inquisitoire · Appréciation anticipée des preuves · Valeur probante des expertises médicales
  42. 8C_463/200827.02.2009recours en matière de droit public · Révision de la rente · Nouvelle demande
  43. 8C_856/200827.02.2009recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité
  44. 9C_119/200927.02.2009Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Exigibilité de surmonter la douleur
  45. 9C_669/200827.02.2009constatation des faits manifestement inexacte · Libre appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
  46. 8C_810/200826.02.2009Adéquation du lien de causalité · Maxime inquisitoire en droit des assurances sociales · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  47. 8C_140/200825.02.2009appel en cause · droit d'être entendu · Prestations complémentaires
  48. 9C_683/200825.02.2009Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Fibromyalgie
  49. 8C_360/200820.02.2009Appréciation des rapports médicaux · Expertise médicale incomplète · incapacité de travail
  50. 8C_947/200820.02.2009Invalidité · Capacité de travail · Expertise médicale