art. 61 let. c LPGA
3 145 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 146 y compris alinéas et lettres · Page 54/63
Comme norme- 8C_186/200906.08.2009Valeur probante des rapports médicaux · assurance-invalidité
- 9C_617/200806.08.2009droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux · maxime inquisitoire
- 8C_551/200905.08.2009recours en matière de droit public · obligation de motiver le recours · principe d'allégation
- 8C_262/200904.08.2009Évaluation de l'invalidité · incapacité de travail · Appréciation des preuves
- 8C_249/200903.08.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_1001/200831.07.2009droit d'être entendu · Obligation de motiver · Libre appréciation des preuves
- 8C_519/200931.07.2009droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Rente d'invalidité
- 8C_926/200830.07.2009incapacité de travail · Status quo sine vel ante · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_297/200927.07.2009Invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Libre appréciation des preuves
- 8C_386/200927.07.2009Évaluation de l'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Déduction liée à l'invalidité
- 9C_1022/200824.07.2009Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation des preuves
- 8C_459/200923.07.2009Notion d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Obligation de se réintégrer
- 9C_321/200922.07.2009droit d'être entendu · assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité
- 9C_524/200922.07.2009Assistance judiciaire gratuite · Caractère futile des conclusions · Contrôle de l'arbitraire
- 9C_111/200921.07.2009Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
- 9C_447/200915.07.2009Constatation manifestement inexacte des faits · Appréciation anticipée des preuves · Libre appréciation des preuves
- 9C_524/200815.07.2009Révision de la rente · taux d'invalidité · Déduction liée à l'invalidité
- 9C_323/200914.07.2009Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves · Service médical régional
- 8C_214/200910.07.2009recours en matière de droit public · Contrôle des faits · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_412/200910.07.2009Libre appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux · Capacité résiduelle de travail
- 9C_88/200908.07.2009Droit d'être entendu en matière d'administration des preuves · Libre appréciation des preuves · Rente d'invalidité
- 9C_204/200906.07.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves · droit d'être entendu
- 8C_346/200903.07.2009Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · maxime inquisitoire
- 8C_979/200801.07.2009Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique
- 8C_963/200830.06.2009Rente d'invalidité · maxime inquisitoire · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_1012/200830.06.2009maxime inquisitoire · Libre appréciation des preuves · Valeur probante des expertises médicales
- 9C_969/200830.06.2009Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_175/200926.06.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives
- 9C_305/200926.06.2009Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves · Rente d'invalidité
- 9C_1064/200825.06.2009maxime inquisitoire · Moyen de preuve nouveau dans la procédure de recours · Appréciation des preuves
- 8C_887/200824.06.2009Révision de rente selon art. 17 LPGA · Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité
- 9C_276/200924.06.2009Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_138/200923.06.2009Examen du lien de causalité adéquat en cas de coup du lapin · Gravité de l'accident comme critère d'adéquation · Valeur probante des expertises accidentologiques internes à l'assureur
- 8C_213/200917.06.2009Notion d'accident · Facteur extérieur extraordinaire · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_412/200917.06.2009Notion d'accident · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 9C_978/200810.06.2009constatation des faits manifestement inexacte · Appréciation des preuves et valeur probante des expertises médicales · Capacité de travail résiduelle et exigibilité d'une activité de substitution
- 8C_913/200805.06.2009Lien de causalité adéquate en droit des accidents · Pratique relative au coup du lapin · Critères d'adéquation en matière d'accident
- 9C_337/200905.06.2009Établissement des faits en droit des assurances sociales · Appréciation des preuves des expertises médicales · Critique appellatoire
- 8C_223/200904.06.2009Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Parallélisation des revenus comparés
- 8C_736/200804.06.2009Valeur probante des rapports et expertises médicaux · maxime inquisitoire · incapacité de travail
- 8C_696/200803.06.2009Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique · incapacité de travail
- 8C_406/200802.06.2009Méthode de comparaison des revenus · Déduction sur le salaire de référence · Parallélisation des revenus comparés
- 8C_831/200829.05.2009maxime inquisitoire · Appréciation anticipée des preuves · droit d'être entendu
- 9C_53/200929.05.2009qualité pour recourir · Effet suspensif · débats publics
- 9C_167/200928.05.2009maxime inquisitoire · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_220/200925.05.2009Procédure extraordinaire de fixation des cotisations · maxime inquisitoire · Changement de base
- 9C_673/200820.05.2009droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Probabilité prépondérante
- 8C_76/200919.05.2009Caractère manifestement mal fondé du recours · Application du droit dans le temps · Expertise MEDAS
- 8C_830/200815.05.2009gain assuré · Fardeau de la preuve en droit des assurances sociales · Indemnités journalières de l'assurance-accidents
- 8C_980/200814.05.2009assurance-invalidité · incapacité de travail · Valeur probante d'une expertise médicale