6.2 Autres prestations

Toutes les autres prestations qui ne font pas partie des prestations accessoires (→ ch. 6.1.2) ou des prestations accessoires élargies (→ ch. 6.1.3) et qui sont facturées séparément sont, selon leur genre, imposables au taux normal, imposables au taux réduit ou exclues du champ de l’impôt.

En font partie les prestations qui

• sont fournies au client et utilisées par ce dernier en dehors du périmètre de l’hôtel (par ex. abonnements de ski);

• sont fournies au client dans le périmètre de l’hôtel mais sont utilisées, en partie du moins, en dehors de celui-ci (par ex. location de skis);

• sont fournies au client dans le périmètre de l’hôtel moyennant un supplément de prix (par ex. minibar);

• sont fournies à des personnes ne séjournant pas à l’hôtel.

Exemples de prestations imposables au taux normal:

• les repas, à l’exception du petit-déjeuner en relation directe avec la nuitée (attention au calcul forfaitaire de la part de la restauration pour les arrangements en demi-pension; → ch. 6.4.2.1);

• les prestations supplémentaires comme les communications téléphoniques, le minibar, la TV payante, les redevances d’utilisation d’internet, le bar, les prestations du salon de coiffure et du salon de beauté, les massages sportifs, le service de blanchisserie, les trajets en traineau ou en calèche;

• les prestations non comprises dans le prix de l’hébergement comme la place de parc, la piscine couverte, le solarium, le minigolf, le service de taxi, la location de bicyclettes.

Exemples de prestations imposables au taux réduit:

• la vente de denrées alimentaires dans la rue / à l’emporter, à l’exception des boissons alcooliques, du tabac et des produits du tabac (imposables au taux normal);

• les chiffres d’affaires réalisés en son nom propre avec la vente de quotidiens, magazines, médicaments et fleurs (→ ch. 4.8).

Exemples de prestations exclues du champ de l’impôt:

• les prestations qui ne sont pas incluses dans le prix de l’hébergement comme la location de pistes de bowling et de jeux de quilles, de courts de tennis, de terrains de badminton et de salles de squash;

• les prestations supplémentaires comme l’organisation d’une soirée musicale moyennant contre-prestation (entrée), des cours de danse, la garde d’enfants;

• les prestations non incluses dans le prix de l’hébergement comme les billets de concert, de théâtre, etc.